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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2400058_20260203
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - les observations de Mme B... et de
DTA_2401075_20260219
19 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
DTA_2401985_20251222
22 décembre 2025
7ème chambre
DTA_2405766_20251128
28 novembre 2025
C..., représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d’annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 19 avril 2024 par laquelle le préfet du Nord a rejeté sa demande de regroupement familial
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2412763_20250107
7 janvier 2025
B A, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution
3ème Chambre
DTA_2108398_20230329
29 mars 2023
A F, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 juillet 2021 par lequel le garde des sceaux, ministre de la justice, l'a révoqué de ses fonctions ; 2°) d'enjoindre
3ème chambre
DTA_2202063_20240607
7 juin 2024
Après un retour à domicile, il a été à nouveau hospitalisé du 7 au 13 juin puis admis au centre STER jusqu'au 27 juin, date de son hospitalisation au CHU pour deux jours et son retour au centre du 29 juin
DTA_2510851_20251113
13 novembre 2025
pour dynamiser le quartier « Capécure », le développer et créer de l’emploi ; l’urgence réside également dans le calendrier des travaux qui doivent débuter au plus tard en janvier 2026 ; la société STEF
2ème Chambre
DTA_2302888_20230628
28 juin 2023
qu'elle a subi plusieurs interventions chirurgicales, nécessitant un suivi médical régulier, et qu'elle souffre d'allergies médicamenteuses et à certains métaux utilisés en Géorgie pour les prothèses et stents
juge unique (3)
DTA_2102830_20240403
3 avril 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 avril 2021, Mme A B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 12 octobre 2020 par laquelle
DTA_2001767_20221117
17 novembre 2022
Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés les 28 février 2020 et 19 octobre 2020, sous le numéro 2001767, Mme A, représentée par Me Stienne-Duwez, doit être regardée comme demandant au Tribunal
Tribunal Administratif de Toulouse
DTA_2202293_20230314
14 mars 2023
; - il a ensuite été pris en charge le même jour vers 18h00 à la clinique du Pont de Chaume où une thrombectomie avec recanalisation de la coronaire droite moyenne a été effectuée avec pose d'un stent
8ème chambre
DTA_2006297_20230526
26 mai 2023
F B, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 13 février 2020 par laquelle le conseil d'administration du centre communal d'action sociale (CCAS) de Lens
CH 1 JU
DTA_2501980_20260105
5 janvier 2026
B... souffre d’une cardiopathie ischémique ayant nécessité la pose de deux stents actifs, d’une lombalgie sur hernie discale opérée en 2014, d’une gonalgie du genou droit ainsi que d’un syndrome du canal
DTA_2303118_20260129
29 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées.
DTA_2303210_20251222
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
DTA_2301808_20251016
16 octobre 2025
DTA_2301847_20251016
juge unique (2)
DTA_2306672_20250722
22 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 juillet 2023, Mme A B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) de condamner la caisse d'allocations familiales du Nord
DTA_2303388_20251113
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de M.
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