CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

5 987 résultats pour « Lefevbre »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2303883_20231002

Administratif

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lefebvre-Soppelsa, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_1707202_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

C s'est vu proposer un hébergement situé 33 rue Fernand Lefebvre à Poissy qu'il occupe depuis le 24 octobre 2017. Ces observations ont été communiquées à M. C qui n'a pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2508014_20250819

Administratif

19 août 2025

19 août 2025

Lefebvre, juge des référés ; - les observations de Me Miran pour M. A. La préfète de l'Isère n'était ni présente ni représentée.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2508397_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Lefebvre, magistrat désigné, les parties n'étant ni présentes ni représentées. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience, à 14h10. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2511960_20260330

Administratif

30 mars 2026

30 mars 2026

Lefebvre, rapporteur, - et les observations de Me Mathis, représentant Mme A....

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2512757_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Lefebvre, rapporteur, - et les observations de Me Bescou, représentant M. B.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2513629_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Lefebvre, rapporteur, - les observations de Me Costa, représentant M. B..., - et les observations de Mme C..., représentant la préfète de l’Isère. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2513633_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. C...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2501886_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public, - les observations de M. C.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2600047_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Lefebvre comme juge des référés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301375_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Me Lucas, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301763_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302136_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Me Gabon, représentant Mme A, présente. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302138_20231024

Administratif

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa, - et les observations de Me Gabon, représentant M. A, présent. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2302149_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. 

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2306134_20251215

Administratif

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Lefebvre, rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2304923_20251006

Administratif

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304942_20240416

Administratif

16 avril 2024

16 avril 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Lefebvre-Soppelsa. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2208269_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de M. Journé, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Le 30 septembre 2004, M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2203700_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Lefebvre, rapporteur, - les conclusions de Mme Bourion, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 18 sur 300

← PrécédentSuivant →