Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2101660_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 mètres d'altitude puis interpolés sur une grille
Source officielleChambre 3
DTA_2101027_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Il a ensuite débuté, à compter le 14 décembre 2020, une activité au sein d'un centre médical de soins immédiats.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000167_20220812
12 août 2022
12 août 2022
et de moyens en application de l'article L. 6114-2 ne sont pas satisfaisantes, notamment par référence aux indicateurs prévus aux articles L. 6114-1 et R. 6122-24 ; / 9° Lorsqu'il a été constaté un début
Source officielle3ème chambre
DTA_2100605_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 m d'altitude puis interpolés sur une grille de
Source officielle3ème chambre
DTA_2100607_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 m d'altitude puis interpolés sur une grille de
Source officielle3ème chambre
DTA_2100608_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 m d'altitude puis interpolés sur une grille de
Source officielle3ème chambre
DTA_2100609_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 m d'altitude puis interpolés sur une grille de
Source officielle3ème chambre
DTA_2100610_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 m d'altitude puis interpolés sur une grille de
Source officielle3ème chambre
DTA_2100612_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 m d'altitude puis interpolés sur une grille de
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103123_20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Toutefois, il ressort de la notice hydraulique produite à l'appui de la demande de permis de construire que, d'une part, compte tenu de ce que les débits d'eau générés par les débordements du Vidourle
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2103321_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
B... en raison de son exposition aux rayonnements ionisants durant son séjour en Polynésie française entre le 13 mars 1984 et le 14 décembre 1984, rejeté la demande de provision de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102079_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Ces paramètres (température, humidité, vent, précipitations solides et liquides, rayonnement solaire et infrarouge incident), sont analysés par pas de 300 mètres d'altitude puis interpolés sur une grille
Source officielle5ème chambre
DTA_2401327_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
B..., à l’issue de son stage d’immersion débuté le 2 septembre 2019, a refusé d’effectuer son entretien d’évaluation au titre de l’année 2020 ; sa candidature a été retenue en juin 2021 et il a été nommé
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206118_20220826
26 août 2022
26 août 2022
procédure ne pourront qu'être déclarées irrecevables ; - en tout état de cause le ministre des armées pouvait avoir recours à la procédure avec négociation pour la conclusion du marché objet des débats
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2600404_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Les requérants soutiennent que : - ils présentent un intérêt à agir ; - l’urgence est présumée et les travaux ont débuté ; - les décisions attaquées présentent un doute sérieux quant à leur légalité
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202300_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
quotidien moyen de 67,7 tonnes et maximal de 77,4 tonnes, d'effluents d'élevage et de matières végétales provenant, après le retrait de deux associés, de douze exploitations agricoles situées dans un rayon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303519_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
soit l'infiltration à la parcelle, l'infiltration sur un ouvrage commun à plusieurs lots et la rétention/restitution en cas d'impossibilité technique de réaliser l'infiltration par un ouvrage avec un débit
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200217_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
En tout état de cause, la Polynésie française fait valoir sans contredit que huit accès à la mer sont répertoriés dans un rayon de 85 à 584 mètres du projet d'implantation du supermarché et de l'aire de
Source officielle8ème Chambre
DTA_2311762_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Doivent être regardés comme situés à moins de cinq cents mètres d'une gare ou d'une station de transport, au sens des dispositions rappelées ci-dessus, les projets se trouvant à l'intérieur d'un rayon
Source officielle3ème chambre
DTA_2101980_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
du rivage, la densité des constructions envisagées devra respecter la densité moyenne calculée dans les ilots bâtis environnants de la (ou des) parcelle(s) concernée(s) par le projet et ce, dans un rayon
Source officiellePage 18 sur 26