Elle a été hospitalisée du 5 au 6 juillet 2005 pour une infection de la zone de biopsie au staphylocoque méti R.

C... aux urgences de l’hôpital de Brive-la-Gaillarde, alors qu’il présentait des antécédents médicaux d’ordre cardiaque ; - il subit plusieurs examens, et une hospitalisation est proposée à M.

B... a consulté le service des urgences du centre hospitalier universitaire de Nice pour des idées suicidaires.

Il résulte de l'instruction que Mlle A B a été transportée aux urgences du centre hospitalier universitaire de Bordeaux le 13 mars 2007 à 20H15 pour y être hospitalisée.

E C, a été hospitalisée sans son consentement à la demande d'un tiers au sein de l'hôpital Sainte-Anne, établissement du GHU Paris psychiatrie et neurosciences, du 16 avril et le 14 juin 2021.

A... a été admis aux urgences puis hospitalisé le 28 août 2020, au centre hospitalier universitaire (CHU) de Toulouse, pour une suspicion de myocardite, confirmée par divers examens médicaux.

Le requérant a de nouveau été hospitalisé au CHU de Poitiers du 27 avril au 11 mai 2021. Par la présente requête, M.

Il a par suite été hospitalisé le 9 octobre 2015 au sein d'un hôpital privé d'Arras afin que soit réalisé le jour-même l'ablation de la prothèse.

Sur la responsabilité du centre hospitalier d'Arras : 3.

hospitalisé à domicile.

C et Mme G, représentés par la SELARL Cazals Rudebeck, demandent au tribunal : 1°) de condamner in solidum le centre hospitalier universitaire de Bordeaux et la société hospitalière d'assurance mutuelle

Chavet, rapporteur public, et les observations de Me Ricouard, représentant le centre hospitalier d’Arpajon. Considérant ce qui suit : Mme D...

Sur les conclusions de Mme B dirigées contre le centre hospitalier d'Antibes : 3.

Sur la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Martinique : 2.

Il fait valoir que, dès lors que l'enfant Khadija C a été hospitalisée au sein du centre hospitalier universitaire de Nancy et y a bénéficié d'une intervention chirurgicale de greffe du plexus brachial

Le 31 mai 2022, il a été repris en charge dans les mêmes conditions puis transféré au centre hospitalier du Rouvray où il a été hospitalisé sans son consentement jusqu’au 17 juin suivant.

L'hospitalisation complète d'un patient ne peut se poursuivre sans que le juge des libertés et de la détention, préalablement saisi par le directeur de l'établissement lorsque l'hospitalisation a été prononcée

Ils soutiennent que : - le centre hospitalier universitaire de La Réunion a commis des fautes dans la prise en charge de leur fille A lors de ses hospitalisations ; - ces fautes leur ont causé un préjudice

Sur la responsabilité du centre hospitalier : 3.

C F constatée lors de son hospitalisation ne résulte pas d'une seule hypominéralisation, mais également de traumatismes subis avant chaque hospitalisation.