Passé ce délai, l'avant-projet sommaire ou l'avant-projet détaillé, selon le cas, est réputé validé.

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. ". 4.

les façades ou les toitures d'un bâtiment existant, ce plan fait apparaître l'état initial et l'état futur ; / b) Un plan en coupe précisant l'implantation de la construction par rapport au profil du

En premier lieu, le plan de masse, les plans R-1 et R-2 et de coupe du dossier de permis de construire permettent d'apprécier l'implantation des parties enterrées de la construction projetée.

D... a demandé l’abrogation partielle du plan, en tant qu’il classe la parcelle YB n° 76 de la commune de Saint-Denis-de-Pile en zone inondable « rouge » inconstructible.

S'agissant des places de stationnement, il ressort des pièces jointes au dossier de demande qu'une place sera créée, en plus de la place existante.

En l'espèce, le projet en litige porte sur la création d'un parc solaire photovoltaïque et des équipements associés sur les parcelles cadastrées section Y n° 19 à 21.

Les requérants soutiennent que le plan de masse ne ferait pas apparaître les plantations supprimées.

local d'urbanisme dès lors que les plans du rapport de présentation et du règlement graphique du plan local d'urbanisme ainsi que l’annexe 2 au règlement du plan local d'urbanisme identifient clairement

Passé ce délai, l'avant-projet sommaire ou l'avant-projet détaillé, selon le cas, est réputé validé.

de masse du projet, le plan descriptif de la végétation, le plan des réseaux, le plan de coupe et le plan de sécurité et d'incendie, elle n'est pas évoquée par le pétitionnaire dans sa notice descriptive

entaché d'incompétence de son auteur faute de production par la commune d'une délégation de signature exécutoire ; - le permis de construire méconnaît le a) du 1°) de l'article UE 3 du règlement du plan

En outre, contrairement à ce que soutiennent les requérants, les places de stationnement sont matérialisées sur le plan de masse du projet architectural " PC02-8 " visé par le plan de masse du projet "

sur les parcelles sous astreinte et d'autre part de l'augmentation de la valeur des parcelles en litige résultant de la viabilisation effectuée par la communauté de communes ; - l'appréciation sommaire

Les requérants se sont bornés à présenter une requête sommaire contre la décision attaquée, qui ne comporte ni de conclusions ni l’exposé d’aucun moyen.

de stationnement pour 120 m2 de surface de plancher (cf. plan n° 4-2-5-2), il est exigé une place de stationnement vélo par tranche de 45 m2 de surface de plancher.

Par une délibération du 20 janvier 2020, Tours Métropole Val-de-Loire a approuvé le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Tours.

du Bas-Rhin a déclaré d'utilité publique des travaux et acquisitions nécessaires à la réalisation du projet de création d'un lotissement au lieu-dit " Muelbaechel " emportant mise en compatibilité du plan

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

auraient dû être extournés des quantités achetées retenues dans le cadre de la reconstitution ; - la méthode de reconstitution de chiffre d’affaires suivie par l’administration est excessivement sommaire