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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2200031_20250527
27 mai 2025
Et selon l'article R. 214-71 : " La saignée doit commencer le plus tôt possible après l'étourdissement et en tout état de cause avant que l'animal ne reprenne conscience ". 3.
8e Section - MESD
DTA_2221528_20221020
20 octobre 2022
se montre agressive à son égard, et le prive parfois de nourriture, que son père, informé de cette situation, intervient afin de raisonner sa belle-mère, sans résultat.
DTA_2519734_20250717
17 juillet 2025
A... telles qu’elles ont été consignées dans le compte-rendu d’entretien avec le représentant de l’OFPRA que le requérant fait valoir qu’il est originaire de Beja et qu’en 2006, il a entamé une relation
2ème chambre
DTA_2002654_20221018
18 octobre 2022
Au regard de ces éléments l'administration a pu considérer que Mme A et sa belle-sœur exploitaient en commun leur activité viticole.
5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2406565_20250515
15 mai 2025
Elle soutient que : - le 9 avril 2024, un surveillant assermenté du port du Frioul a constaté la présence du navire " LES BELLES DE MAI ", immatriculé TL 604828, dont M.
Tribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2501389_20250826
26 août 2025
B A demande au tribunal la mise en œuvre d'une conciliation tendant au remboursement de la double facturation de l'hôtel Belle Terre Resort à Macouria. Vu les autres pièces du dossier.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2415189_20250430
30 avril 2025
B F, qu'elle présente comme sa belle-mère et son beau-frère.
ORTA_2501371_20250606
6 juin 2025
La présente requête, introduite par Mme B, a pour objet la contestation du refus de visa de court séjour opposé à la jeune A D B, sa belle-fille.
4ème Chambre
DTA_2106846_20250313
13 mars 2025
La SCI Belle Epoque est propriétaire d'une parcelle cadastrée YE n°1 située sur le territoire de la commune de Pierrelatte (Drôme).
DTA_2322882_20231009
9 octobre 2023
Sa belle-sœur a quitté le pays pour arriver en France où elle bénéficie du statut de réfugiée.
ORTA_2309550_20230718
18 juillet 2023
en charge, y compris à distance depuis son départ pour la France en septembre 2015 ; elle est ainsi totalement dépendante de son fils et sa belle-fille ; elle va se retrouver seule et isolée en Iran,
Autres délais-Etrangers-3
DTA_2503121_20251020
20 octobre 2025
Ont été entendus à l’audience publique du 16 octobre 2025 à 10 heures, en présence de Mme Bella, greffière d’audience : - le rapport de Mme Macaud, - et les observations de Me Lebey, représentant M.
5ème Chambre
DTA_2403356_20240709
9 juillet 2024
S'agissant du second enfant mineur des requérants, Bella A née le 9 mars 2017, cette enfant présente un trouble du spectre autistique diagnostiqué, a été prise en charge par une pédopsychiatre sur demande
1ère Chambre
DTA_2406396_20250124
24 janvier 2025
où ils ont vocation à demeurer en raison du fait que la belle-fille de Mme B s'est vu délivrer une carte de séjour temporaire en qualité d'étranger malade.
DTA_2207085_20250507
7 mai 2025
aspergée avec sa bombe lacrymo ", la victime qui " invectivait sa belle-sœur et ne nous laissait pas parler ", était alors suivie en psychiatrie.
MSS 5ème chambre M. TERRAS
DTA_2302255_20250506
6 mai 2025
Il résulte de l'instruction que, dans le cadre de l'accompagnement de sa belle-fille en métropole, M.
DTA_2408005_20240701
1 juillet 2024
A et Mme E C demeurant Choué à Vivonne (86370), et à proximité desquels seront réalisés des travaux de création et de réfection de digues dans les secteurs dits F " et " La Belle Henriette " à La Tranche-sur-Mer
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210226_20220729
29 juillet 2022
B C, agissant en qualité de représentant légal de sa belle-fille Mme E D, représenté par Me Lerein, demande au juge des référés, statuant par application des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2309849_20260210
10 février 2026
E : Article 1er : La société DTF et son assureur, la société Mithras underwriting europe SRL, la société SDR et la société Eiffage Route Grand Sud et leur assureur la société SMABTP, la société Belle
DTA_2200938_20250715
15 juillet 2025
A été entendu le rapport de Mme Béalé, au cours de l'audience publique, à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
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