Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2200874_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2200875_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203371_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202872_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2107334_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2202023_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
Leymarie, rapporteur public, - et les observations de Me Montazeau, représentant la commune de Saint-Antonin-Noble-Val. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2003500_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
B, titulaire du grade d'ouvrier principal de 2ème classe, exerce des fonctions de cuisinier au sein de l'EHPAD Antonin Achaintre de Chaufailles.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201736_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Antolini, président, M. B, magistrat honoraire. Mme Bourjade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 septembre 2020. Le rapporteur, F.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202206_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Antolini, président, M. E, magistrat honoraire, Mme Bourjade, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 octobre 2022. Le rapporteur, F.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2202931_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Antolini, vice-président. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience. Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300187_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Antolini, magistrat désigné, - et les observations de Me Teissonniere, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2205124_20220912
12 septembre 2022
12 septembre 2022
2022 par laquelle le directeur académique des services de l'éducation nationale de Tarn-et-Garonne a rejeté la demande de dérogation pour l'entrée en classe de cinquième dans le collège de Lafrançaise Antonin
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2600825_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Elle soutient que l’immeuble situé 19 rue Antonin Paris, section cadastrée AC 450 à Sommières (30250) et appartenant à M. A... D..., présente un risque pour la sécurité publique.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2400281_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
, 28-30-32 rue des Antonins à Villeurbanne, dans un délai de 15 jours à compter de la notification de la décision à intervenir, sous astreinte de 50 euros par jour de retard ainsi que l'évacuation de tous
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2600442_20260330
30 mars 2026
30 mars 2026
Elle soutient que les moyens invoqués par la société Antoniotti ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302057_20230703
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Antolini ; - et les observations de Me Hamri, représentant les sociétés requérantes, qui déclare à l'audience se désister de ses conclusions à fin d'injonction.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2106416_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
La requête a été communiquée à la commune de Saint-Antonin-Noble-Val, qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2202587_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Antolini, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés ; - la requête, enregistrée le 15 septembre 2022 sous le n° 2202807, tendant à l'annulation de la décision susvisée ; - les autres
Source officielle2ème chambre
DTA_2300593_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Candia Antonetti est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2602036_20260424
24 avril 2026
24 avril 2026
2026 à 6 heures au dimanche 26 avril 2026 à 6 heures, à toute personne se prévalant de la qualité de supporters de l’Association sportive de Cannes ou se comportant comme tel, d’accéder au stade des Antonins
Source officiellePage 2 sur 164