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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2500359_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Par un mémoire enregistré le 29 janvier 2025, le principal du collège Henri Barnier à Marseille conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2409256_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La note en délibéré enregistrée le 9 septembre 2025 pour la SCCV Barry White n’a pas été communiquée.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2508437_20250329
29 mars 2025
29 mars 2025
Lumikiti Nguimbi, Karim Diallo, Mamadou Moussa Bah, Mamady Bamba, Manual Dimbu Filemon, C Condé, Moussa Barry, Sickou Mamadou Gassama, Sorie Barrie, Yero Bailo Barry, Thierno Mamadou Barry, représentés
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504530_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
1°) de suspendre l'exécution de deux arrêtés du 14 mars 2025 de la directrice générale de l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes lui retirant définitivement ses agréments sur les sites de Barby
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101915_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
condamner la communauté d'agglomération Amiens Métropole à réparer les préjudices qu'il estime avoir subis du fait de la chute dont il a été victime, le 27 août 2017, sur le trottoir situé rue Jules Barni
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2503734_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 avril 2025, Mme B C, représentée par Me Barnier, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du maire d'Estrablin
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2601611_20260220
20 février 2026
20 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 février 2026, la société Barry Callebaut France, représenté par Me Dubrulle, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l
Source officielle6ème Chambre
DTA_2305445_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société civile immobilière des Barrys est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2300849_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
représentée par Me Le Briero, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 28 juillet 2022 par lequel le maire de Merlimont a accordé le permis de construire n° PC 062 571 22 00017 à la société Barry
Source officielle5ème chambre
DTA_2108939_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
B A, Mme D A et l'association La Petite Ferme de la Charmille, représentés par Me Barny, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 1er septembre 2021 par lequel la maire de la commune Strasbourg
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2412251_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
délai des personnes occupants sans droit ni titre la " Maison des Métallos ", sise 94 rue Jean-Pierre Timbaud dans le 11ème arrondissement de Paris, notamment Mrs Franck Grovogui, Adama Kourouma, Oumar Barry
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501625_20250217
17 février 2025
17 février 2025
A C, demande au juge des référés, pour son épouse, de suspendre l'exécution de la décision du 22 janvier 2025 par laquelle le directeur du centre communal d'action sociale de Barby a mis fin, à compter
Source officielle4ème chambre
DTA_2000603_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération du 16 décembre 2019 par laquelle le conseil municipal de la commune de Chalabre a procédé au déclassement d'une bande de voie communale impasse du Barry
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2226646_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 décembre 2022, la caisse d'assurance maladie de l'Oise, représentée par Me de Barny, demande au tribunal : 1°) de condamner l'assistance
Source officielle4ème Chambre
DTA_2409293_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
La procédure a été communiquée à la société Barry White le 17 septembre 2024.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2301821_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, de désigner un expert aux fins d'examiner le bâtiment appartenant à la SCI Les bords du Tarn, cadastré section C379, sis ruelle du Grand Barry
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2302660_20230717
17 juillet 2023
17 juillet 2023
D A, cadastré section E906, sis chemin Sous le Barry à Séguret (84110), de dresser le constat de l'état des bâtiments mitoyens et de proposer les mesures de nature à mettre fin à l'imminence du danger
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2516401_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 décembre 2025, la société par actions simplifiée Efia, représentée par Me Barnier, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2406959_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 septembre 2024 et le 8 août 2025, Mme B A, représentée par Me Barnier, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2303127_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
D'une part, la capture 50 bouquetins non marqués dans le massif du Bargy a déjà été réalisée pour l'année 2023.
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