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26 résultats pour « Blanchard-Le Rolle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2303834_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Enfin, la notice descriptive fait bien état d'un local pour les deux-roues non motorisés, d'une surface de 11 m², conformément à l'article 1 AU 12 qui prévoit 1 m² pour chacun des 11 logements du bâtiment

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TA

3ème Chambre

DTA_2101752_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Blanchard, rapporteur public, - et les observations de Mme B, représentant l'association Bretagne Vivante SEPNB. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005841_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Blanchard, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 novembre 2024. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302754_20250620

Administratif

20 juin 2025

20 juin 2025

un attique et une façade sous la forme d'un mur végétal donnant sur le cours Dajot, alors que la villa Crosnier et l'immeuble Caradec voisins ont été construits avec des matériaux naturels de teinte rose

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200967_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Le maire de Concarneau a prescrit de " prévoi[r] des stationnements deux-roues sur les espaces publics.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105650_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Compte tenu de l'âge du requérant, qui présente un lambeau cutané de 14 cm sur 6 cm ovalaire, blanchâtre à la face postérieure de la cheville droite, une cicatrice de 5 cm, rougeâtre, indolore prolongeant

Source officielle

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