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DÉCISION / ECLI

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TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400219_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400297_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL d'avocats Royanez, avocat de Mme A, et de la représentante du gouvernement de la

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400454_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante de la province Sud. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400318_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Loste pour la société requérante et de M. A, représentant l'Etat.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500019_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Pieux, se substituant à la SELARL d'avocats Virginie Boiteau, représentant M. B.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400330_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Cuenot, se substituant à la SELARL Raphaële Charlier, avocat de la requérante, de la représentante

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400438_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les conclusions de Me Million, avocat de la société requérante. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400494_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400728_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL Raphaële Charlier. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400863_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M. A et des représentantes du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400087_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Elmosnino, avocat de M. A, et de la représentante de la commune de Nouméa.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400294_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante de l'administrateur supérieur des îles Wallis-et-Futuna.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500173_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations du représentant de la commune de Nouméa. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2300363_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Cuenot, se substituant à la SELARL Raphaële Charlier, avocat de l'association EPLP, et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bastia

DTA_2301154_20231003

Administratif

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Le déféré a été communiqué à la commune de Grosseto-Prugna et à la SAS Bozzi qui n'ont pas produit de mémoire.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201457_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Bozzi, - et les conclusions de M. Vennéguès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d'annulation : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500596_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations du représentant du syndicat des copropriétaires de la résidence Karenga.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400339_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400495_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante de la province Sud et du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400854_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Bozzi, premier conseiller, - et les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BOZZI, Pierre Simon Pascal

SIREN 307454876Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL BUORD BOZZI

SIREN 837639723Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

18/06/2026

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Modifications diverses

BOZZI, Jessie, Coralie

SIREN 982409633Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

02/05/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXPLOITATION BOZZI

SIREN 338819907Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

30/04/2026

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Créations

Merino, Marie-Angelique Aurore, Bozzini

SIREN 103194239Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

12/04/2026

Voir →