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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2512450_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
la CALL et la CABBALR fondées sur cette convention du 30 décembre 2022.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2505959_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
la CALL et la CABBALR fondées sur cette convention du 30 décembre 2022.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2505961_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
la CALL et la CABBALR fondées sur cette convention du 30 décembre 2022.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2505962_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
la CALL et la CABBALR fondées sur cette convention du 30 décembre 2022.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2507098_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
la CALL et la CABBALR fondées sur cette convention du 30 décembre 2022.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2300076_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 31 mai 2023, la Sas Guya Call a déclaré se désister de sa requête. Ce désistement est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2504079_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Lemée, rapporteur public, - et celles de Me Bauchart, exerçant au sein du cabinet Aedilys avocats, représentant la CALL. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2400280_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Par la présente requête, la société Caraïbes Call Center demande au tribunal d’annuler ces décisions.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2432332_20250108
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Il ressort des pièces du dossier que la société Call Masther a son siège social au Cannet dans le département des Alpes-Maritimes.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2500894_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Lemée, rapporteur public, - et les observations de Me Kern et Me Bauchart, représentant la CALL. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2603202_20260226
26 février 2026
26 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 février 2026, la société Call of Cars 13, représentée par son gérant, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2412884_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Il résulte également de l'instruction, et notamment, du rapport d'analyse des offres, que l'offre présentée par la société Ozego allait bien au-delà du besoin exprimé par la CALL.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2604929_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
du code de justice administrative, la requête, enregistrée le 11 mars 2026, présentée par la société civile immobilière Berroise Méditerranéenne via le compte « Télérecours citoyens » de la société Call
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300944_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
La mesure de réduction du choix du profil du pylône et l'augmentation du diamètre des câbles conducteurs et de garde décrit de manière suffisamment précise les câbles et les pylônes entre les pylônes 24
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300945_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
La mesure de réduction du choix du profil du pylône et l'augmentation du diamètre des câbles conducteurs et de garde décrit de manière suffisamment précise les câbles et les pylônes entre les pylônes 24
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300946_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
La mesure de réduction du choix du profil du pylône et l'augmentation du diamètre des câbles conducteurs et de garde décrit de manière suffisamment précise les câbles et les pylônes entre les pylônes 24
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300949_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
La mesure de réduction du choix du profil du pylône et l'augmentation du diamètre des câbles conducteurs et de garde décrit de manière suffisamment précise les câbles et les pylônes entre les pylônes 24
Source officielle1ère chambre
DTA_2204126_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
compris la création de logements, sous réserve : - que des mesures permettant de diminuer la vulnérabilité du bâtiment lui-même soient prises (pose de batardeaux) - que la surface du premier plancher soit calée
Source officielle7ème chambre
DTA_2206229_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
À son entrée dans le box à 0 heure 55, l'interne a constaté que Mme B F s'était pendue avec le câble d'un ordinateur mural et qu'elle était en arrêt cardio-respiratoire.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101705_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
trois contrats conclus antérieurement à la période en litige ; un premier conclu avec la société tunisienne GD Consulting le 1er octobre 2014, un deuxième conclu avec la société israélienne DCC Direct Call
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