à Me Renard de la somme de 1 200 euros.

Boutot, rapporteur public, - et les observations de : * Me Barbier-Renard, représentant la société Plâtrerie Camus, * Me Roth, représentant la commune d'Ars-sur-Moselle.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces complémentaires, enregistrées les 9 et 28 mai 2025, Mme E C, représentée par Me Renaud, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté

Cantié a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Renaud pour compléter le tribunal à l'audience du 6 juin 2023, le président du tribunal étant absent.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 16 février 2023, Mme D C, représentée par Me Renaud, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 12 janvier 2023 par lequel le préfet de

Boutot, rapporteur public, - et les observations de : * Me Barbier-Renard, représentant la société Plâtrerie Camus, * Me Roth, représentant la commune d'Ars-sur-Moselle.

Il explique qu'après avoir fui le Mali par la Mauritanie, il a été rescapé des eaux territoriales aux Canaries.

Cantié a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Sarda, juge des référés, - les observations de Me Renaud, avocat de M.

N... domicilié 46 rue Albert Camus à Ognes (02300) ; Parcelles cadastrées section AC 28 et AC 29, situées Le Pré Sebert, appartenant à : Mme AS...

Renaud pour compléter le tribunal à l'audience du 6 juin 2023, le président du tribunal étant absent.

Tavernier, magistrat désigné, - les observations de Me Renaud, avocat de M.

Marowski, magistrat désigné, - et les observations de Me Renaud représentant M.

A B, représenté par Me Renard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 juin 2023 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait obligation de

F..., représentée par la SARL Inter-Barreaux Maudet-Camus, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier de Saint-Malo à lui verser la somme de 68 000 euros, assortie des intérêts au

X A domicilié 195 rue du Mont Renaud à Larbroye (60400) ; * M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 28 avril 2025 : - le rapport de Mme Mounic, magistrate désignée, - les observations de Me Renaud, substituant Me Neraudau, représentant Mme C,

Par des mémoires en défense, enregistrés les 24 septembre 2024, 20 décembre 2024 et 10 février 2025, la société Procivis Ouest Promoteur, représentée par Me Camus, conclut au rejet de la requête et demande

. / Des cheminements praticables, sans obstacle pour la roue, la canne ou le pied, sont aménagés pour permettre l'usage et la traversée des espaces publics, y compris des voies ou espaces pavés. () II.