Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2303588_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Par ailleurs, en se bornant à produire une attestation de non-prise en charge par la caisse nationale de sécurité sociale congolaise et un article tiré du site internet " Cairn " intitulé " L'accès aux
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100128_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
deux mémoires en défense et un mémoire en production de pièces, enregistrés les 8 septembre 2021, 30 janvier 2023 et 27 février 2023, le centre hospitalier Louis-Daniel Beauperthuy, représenté par Me Caron
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2206754_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 mars 2023, la société Agence d'architecture Patrick Arotcharen, représentée par Me Olivier Caron, déclare ne pas s'opposer à la demande d'expertise sollicitée
Source officielle1ère chambre
DTA_2201268_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Enfin, il ressort des pièces du dossier que le premier bâtiment est destiné à l'élevage de deux cents caprins tandis que le second servira au stockage de matériels agricoles avec atelier de maintenance
Source officielle1ère chambre
DTA_2201269_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Enfin, il ressort des pièces du dossier que le premier bâtiment est destiné à l'élevage de deux cents caprins tandis que le second servira au stockage de matériels agricoles avec atelier de maintenance
Source officielle4ème Chambre
DTA_2500054_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Au demeurant, le projet prévoit en remplacement du cyprès la plantation d’un olivier, soit un arbre de niveau 2 au sens du règlement du PLU, à proximité de la piscine.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2306672_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 10 juillet 2023, la société Axe amiante démolition, représentée par Me Olivier Caron du cabinet CLL Avocat, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 5 000 euros
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202149_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Si l’avis de la chambre d’agriculture mentionne la nécessité de ne pas oublier le système d’exploitation en polyculture élevage et que le diagnostic agricole omet un élevage bovin et un élevage caprin,
Source officielle1ère chambre
DTA_2200740_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
PLU comporte six secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées en zone N, qui correspondent à une piste de BMX (Nb 2,23 ha), des abris de pâture pour chevaux (Nc 0,06 ha), un club de dressage canin
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515126_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
La maisons d'arrêt pour hommes d'Angers, dépendant de la Direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de Rennes, est située 1, place Olivier Giran à Angers (49000).
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103932_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 14 septembre 2023, 27 mai 2024 et 8 janvier 2025, la société Dominique Coulon et associés, représentée par Me Olivier Caron du cabinet CLL Avocats, conclut,
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202146_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
En deuxième lieu, le rapport de présentation comporte un diagnostic agricole indiquant que la moitié des surfaces cultivées de la commune est consacrée à l’arboriculture, et notamment des oliviers au titre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202148_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
En deuxième lieu, le rapport de présentation comporte un diagnostic agricole indiquant que la moitié des surfaces cultivées de la commune est consacrée à l’arboriculture, et notamment des oliviers au titre
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