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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2316877_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par des requêtes enregistrées les 13 et 16 novembre 2023 sous les nos2316877 et 2316987, le collectif " sauvons les arbres de Clisson ", MM.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303684_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
fournisseur Noriso, relatifs à l’installation de cloisons en salle de lavage située en zone de production ; cette salle permet de nettoyer le matériel utilisé pour la fabrication de médicaments ; ces cloisons
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2308811_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
C et Mme D du logement dédié aux demandeurs d'asile qu'ils occupent, situé 5 venelle Escarpe à Clisson (Loire-Atlantique).
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2504553_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La société Isolations Cloisons Plâtrerie, a présenté une offre pour l'attribution de ce lot n°12.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2503960_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
requête, enregistrée le 3 mars 2025, Mme A B saisit le tribunal d'un litige relatif à la redevance d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie par la communauté d'agglomération Clisson
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2404285_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
B A conteste deux avis de sommes à payer émis à son encontre le 16 janvier 2024 par la communauté d'agglomération Clisson Sèvre et Maine Agglo, en vue du recouvrement des sommes de 720 euros chacun, et
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2103883_20230118
18 janvier 2023
18 janvier 2023
ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SAS Cloisons Isolations Plafonds.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2400128_20250226
26 février 2025
26 février 2025
déterminer la nature et les causes des désordres constatés sur les bâtiments de la salle multifonctions et de la bibliothèque situés sur le territoire de sa commune, en présence de : - la société Cloison
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
Cour EDH, 15 janv. 2026, R. Mc/France
ORTA_2601217_20260219
19 février 2026
19 février 2026
inadapté des sanitaires dans le quartier en cause, voire l’absence de cloisonnement dans certaines cellules, portent une atteinte grave et manifestement illégale aux droits garantis par les articles 3
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2214487_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
A D, représentés par Me Foucher, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 août 2022 par lequel le maire de Clisson a délivré un permis de construire à la SCI EG Immo ; 2°) de mettre à
Source officielleTribunal Administratif d Amiens
DTA_2502780_20260206
6 février 2026
6 février 2026
en vue de déterminer la nature et les causes des désordres constatés sur les bâtiments de la salle multifonctions et de la bibliothèque situées 16 rue Sainte Eussoye, en présence de : - la société Cloison
Source officielle10ème chambre
DTA_2216124_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
serait désormais affecté seulement au sein du lycée Saint-François d’Assise à La Roche-sur-Yon pour une durée hebdomadaire augmentée à quatorze heures et au sein du collège Immaculée conception de Clisson
Source officielle2ème chambre
DTA_2021905_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
des cloisons empêchant l'utilisation des portes coupe-feu et ayant un impact sur les cloisons vitrées situées dans les salles de laboratoires de technologie, des déformations au niveau des planchers,
Source officielle6ème chambre
DTA_2208227_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Par la présente requête, la société Euro Cloisons sollicite l'annulation de la décision du 1er juin 2022. Sur l'étendue du litige : 2.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2502314_20251125
25 novembre 2025
25 novembre 2025
Il en notifiera une copie à la commune de Clion sur Indre et à Mme D... B.... Avec leur accord, cette notification pourra s’opérer sous forme électronique.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302480_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
S’agissant des désordres affectant les cloisons des vestiaires et sanitaires de la salle omnisports : Il résulte de l’instruction que les cloisons des vestiaires, des sanitaires et des sas les séparant
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2504377_20250818
18 août 2025
18 août 2025
Développement - SELA, prescrit une expertise confiée à Mme C Créac'h, experte, portant sur l'état et les caractéristiques des parties communes de l'immeuble Côté Port situé 20-22 rue du Général de Gaulle Le Clion
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2510669_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
1°) l'annulation en son intégralité ou au stade de l'analyse des offres, de la procédure de passation lancée par France Travail pris en son lot n° 1 " Installation chantier, démolition, plâtrerie, cloisons
Source officielle3ème chambre
DTA_2302582_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
", " cloison renforcée comm ", " cloisons internes bureaux ", " instal cloisons bureau ", " cloisons préfabriquées bur.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2016596_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
coordonnateur Ssi), * Ixans (Opc), * Altempo (installation de chantier), * Chantiers modernes construction (structure-démolition- gros œuvre), * Viry (clos couvert bâtiments neufs) * SBM (cloison
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