Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2310163_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé S.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2216572_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Schneider, première conseillère ; - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2400436_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2024, Mme B A, représentée par Me Schneider, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° PC 034 240 23 00022 du 6 octobre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2532435_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Andrée Chedid », située 8 rue Romy Schneider à Paris (18ème arrondissement) et de tout occupant de son chef ; 2°)
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2505125_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
A et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Andrée Chedid sise au 8 rue Romy Schneider à Paris (18ème arrondissement).
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2202626_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 20 mai 2022 et le 28 octobre 2022, M. et Mme B et D A, représentés par la SELARL Schneider Associés, agissant par Me Schneider
Source officielle5ème Chambre
DTA_2211249_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 mars 2025. La rapporteure, signé S.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2109281_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
des référés a, sur la demande de la société Bureau Alpes Contrôles, étendu les opérations de l'expertise prescrite par l'ordonnance susvisée en date du 16 février 2022 aux sociétés Apave Sudeurope, Schneider
Source officielle3ème Chambre
DTA_1905957_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Les conclusions présentées à ce titre par la société Scheidt et Bachmann France doivent dès lors être rejetées. 12.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200002_20240208
8 février 2024
8 février 2024
C demande l'annulation de la décision implicite de rejet de sa demande de constat de caducité du permis de construire du 22 septembre 2014.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2306876_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Elle soutient qu'elle a constaté de nombreux désordres d'oxydation des éléments en cuivre des cellules haute tension, une corrosion de plusieurs éléments métalliques et des infiltrations d'eau.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305422_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2025. La rapporteure, signé S.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200285_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Devèze, représentée par Me Hudrisier, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de la commune de Montferrier-sur-Lez rejetant sa demande formée le 23 novembre 2020 de dresser un constat
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2404452_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 juillet 2024, M. et Mme A G, Mme H F, Mme E C et M. et Mme B D, représentés par Me Schneider, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté
Source officielle5ème Chambre
DTA_2311999_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Le rapport de Mme Schneider, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305740_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 novembre 2024. La rapporteure, signé S.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2313430_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Le rapport de Mme Schneider, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2316910_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Kelfani, président, Mme Schneider, première conseillère, et Mme Bergantz, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juin 2025. La rapporteure, signé S.
Source officielle3ème chambre
DTA_2400174_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
D..., représentés par la SELARL Schneider Associés, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 novembre 2023 par lequel le maire de la commune de Saint-Ambroix a refusé de constater la
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_1909364_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
les 27 août 2019 et 31 mars 2022, la société iShares Trust agissant pour le compte du fonds iShares MSCI EAFE Growth ETF (anciennement dénommé FKA iShares MSCI Growth Index Fund), représentée par Me Schneider
Source officiellePage 2 sur 11303