CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 203 résultats pour « Cube »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2109441_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

le résultat d’une augmentation de 22,65 mètres cubes de « gros béton », de 18,08 mètres cubes de « béton semelles isolées », de 24,60 mètres cubes de « béton longrines » et de 21,54 mètres cubes de «

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2512293_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

factures émises au titre de la consommation d’eau pour un montant total de 451,29 euros ; d’enjoindre à la commune d’établir : - une facture factuelle de sa consommation pour l’année 2024, soit 9 mètres cubes

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2201604_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

La cuve de la fosse septique toutes eaux a été construite par la société Premier Tech Aqua et fournie par la société Frans Bonhomme.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100008_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

commune ; - les titres exécutoires sont insuffisamment motivés ; - ils se fondent sur une délibération illégale car, d'abord, l'application d'une surtaxe complémentaire de 0,143 euros par mètre cube

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001158_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Ce poteau présente un débit insuffisant de 39 mètres cubes par heure ". 5.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200618_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

et de ce que le volume du bassin de rétention en litige méconnaît les prescriptions de l'article 1.5 de la partie II du même règlement dès lors que son volume aurait dû être a minima de 114,7 mètres cubes

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301317_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

exploitant de l'activité de conditionnement de solvants chlorés à l'origine de la pollution, ou d'ayant droit de celui-ci ; - en tout état de cause, elle n'a pas repris l'activité de conditionnement en cuve

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205462_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108880_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108881_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108882_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108883_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109442_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2001813_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

à moins de 200 mètres ; un bassin de rétention d'une capacité de 120 mètres cubes était suffisant, et non de 300 mètres cubes, comme le fait valoir la commune ; en outre, à supposer qu'aucun bassin de

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109443_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109444_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109445_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109446_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106252_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, dès lors qu'il ne comporte pas les bases exactes de sa liquidation, qu'il s'agisse des modalités de calcul du prix unitaire au mètre cube

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2200575_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

et de ce que le volume du bassin de rétention en litige méconnaît les prescriptions de l'article 1.5 de la partie II du même règlement dès lors que son volume aurait dû être a minima de 114,7 mètres cubes

Source officielle

Page 2 sur 111

← PrécédentSuivant →