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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2602111_20260327
27 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires de production de pièces, enregistrés les 1er et 16 mars 2026, l'association Averroès, représentée par Me Guez Guez et Me Jablonski, demande
DTA_2400201_20240212
12 février 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2024, et un mémoire, enregistré le 24 janvier 2024, l'association Averroès, représentée par Me Jablonski, Me Bourdon et Me Brengarth
8ème chambre
DTA_2108463_20231222
22 décembre 2023
Christian, rapporteur public, - et les observations de Me Jablonski, substituant Me Sabattier, représentant la commune de Béthune. Considérant ce qui suit : 1.
1ère Chambre
DTA_2000752_20250404
4 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Jablonski, représentant la communauté
DTA_2207242_20221012
12 octobre 2022
Robbe, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Jablonski, représentant l'association Averroès, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ; - les observations
DTA_2003640_20240522
22 mai 2024
A, représentant l'association Sauvegardons Ambleteuse, et celles de Me Jablonski, substituant Me Peyrical, représentant la communauté de communes.
DTA_2004131_20240216
16 février 2024
Christian, rapporteur public, - les observations de Me Galet, substituant Me Fasquelle, représentant la société LVI, celles de Me Jablonski, substituant Me Sabattier, représentant la commune de Béthune
DTA_2207545_20221012
6ème chambre
DTA_2105751_20240403
3 avril 2024
Fougères, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - et les observations de Me Jablonski, substituant Me Sabattier, représentant la commune de Béthune.
DTA_2005168_20240522
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique, - et les observations de Me Jablonski, substituant Me Billard,
DTA_2009372_20230728
28 juillet 2023
Christian, rapporteur public, - les observations de Me Jablouski, représentant l'association Averroès, et celles de Me Bosquet, représentant la région Hauts-de-France.
DTA_2004672_20231222
Christian, rapporteur public, - les observations de Me Dalibard, représentant la société Art Dan Ile-de-France, et celles de Me Jablonski, substituant Me Cailloce, représentant la communauté de communes
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