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32 résultats pour « Jablouski »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2602111_20260327

Administratif

27 mars 2026

27 mars 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires de production de pièces, enregistrés les 1er et 16 mars 2026, l'association Averroès, représentée par Me Guez Guez et Me Jablonski, demande

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2400201_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2024, et un mémoire, enregistré le 24 janvier 2024, l'association Averroès, représentée par Me Jablonski, Me Bourdon et Me Brengarth

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2108463_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Christian, rapporteur public, - et les observations de Me Jablonski, substituant Me Sabattier, représentant la commune de Béthune. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2000752_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Grard, rapporteure publique, - et les observations de Me Jablonski, représentant la communauté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207242_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Robbe, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Jablonski, représentant l'association Averroès, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ; - les observations

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003640_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

A, représentant l'association Sauvegardons Ambleteuse, et celles de Me Jablonski, substituant Me Peyrical, représentant la communauté de communes.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2004131_20240216

Administratif

16 février 2024

16 février 2024

Christian, rapporteur public, - les observations de Me Galet, substituant Me Fasquelle, représentant la société LVI, celles de Me Jablonski, substituant Me Sabattier, représentant la commune de Béthune

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207545_20221012

Administratif

12 octobre 2022

12 octobre 2022

Robbe, juge des référés, a lu son rapport et entendu : - les observations de Me Jablonski, représentant l'association Averroès, qui reprend les conclusions et moyens de la requête ; - les observations

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2105751_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Fougères, - les conclusions de Mme Bruneau, rapporteure publique, - et les observations de Me Jablonski, substituant Me Sabattier, représentant la commune de Béthune.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005168_20240522

Administratif

22 mai 2024

22 mai 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Piou, - les conclusions de Mme Allart, rapporteure publique, - et les observations de Me Jablonski, substituant Me Billard,

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2009372_20230728

Administratif

28 juillet 2023

28 juillet 2023

Christian, rapporteur public, - les observations de Me Jablouski, représentant l'association Averroès, et celles de Me Bosquet, représentant la région Hauts-de-France.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2004672_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Christian, rapporteur public, - les observations de Me Dalibard, représentant la société Art Dan Ile-de-France, et celles de Me Jablonski, substituant Me Cailloce, représentant la communauté de communes

Source officielle

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