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444 résultats pour « Mapche Tagne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8e Section - MESD

DTA_2219192_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

C ; - les observations de Me Mapche-Tagne représentant M.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 2

DTA_2219399_20221014

Administratif

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus, au cours de l'audience publique du 10 octobre 2022 : - le rapport de Mme B ; - les observations de Me Mapche-Tagne

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2306336_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les observations de Me Mapche-Tagne, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2306586_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Mapche-Tagne, avocat commis d'office, représentant M. A, assisté de M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2205807_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 juillet 2022, Mme D A, épouse B, représentée par Me Mapche Tagne, demande au tribunal : 1°) d'annuler les décisions du 13 mai 2022 par

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2307074_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Mapche-Tagne, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2217309_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Madame C ; - les observations de Me Mapche-Tagne, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2321490_20231027

Administratif

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Matalon ; - les observations de Me Mapche-Tagne représentant Mme C, qui conclut aux mêmes fins que la requête, par les mêmes moyens ; - et les observations de M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2308904_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

C, - et les observations de Me Mapche-Tagne, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404301_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 24 mars 2024, Mme B A, représentée par Me Mapche Tagne, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 janvier 2024, en tant que, par

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2429509_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Matalon ; - Les observations orales de Me Mapche-Tagne représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2217308_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Madame D ; - les observations de Me Mapche-Tagne, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2519735_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - les observations de Me Mapche-Tagne, avocate commise d’office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2519736_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dousset, - les observations de Me Mapche-Tagne, avocate commise d’office, représentant M. B..., assisté de M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2608717_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

D..., - les observations de Me Mapche-Tagne, avocate commise d’office représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2609455_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Martin-Genier ; - les observations de Me Mapche-Tagne avocate commise d'office, représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2610887_20260420

Administratif

20 avril 2026

20 avril 2026

Martin-Genier ; - les observations de Me Mapche-Tagne, avocate commise d'office représentant M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2217133_20220907

Administratif

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme D, - les observations de Me Mapche-Tagne, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2109896_20220705

Administratif

5 juillet 2022

5 juillet 2022

D A, représenté par Me Léopoldine Mapche Tagne, avocate, demande au tribunal : 1°/ d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2021 par lequel le préfet de Seine-et-Marne lui a fait obligation de quitter le territoire

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2323065_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Matalon, - Les observations orales de Me Mapche-Tagne avocat de M.

Source officielle

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