CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

421 résultats pour « Olson »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2520956_20251201

Administratif

1 décembre 2025

1 décembre 2025

d’Orbestier au Château d’Olonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516253_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

C... aux fins d’examiner l’état du bâtiment situé 1 rue du Maréchal Lyautey aux Sables d’Olonne (85340), parcelles cadastrées 85194 166 AH nos 235 et 244, appartenant à la SCCV Olonne, dont le siège est

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1914354_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

ainsi que la décision du 24 octobre 2019 par laquelle le maire des Sables d'Olonne a rejeté son recours gracieux formé contre cet arrêté ; 2°) de mettre à la charge de la commune des Sables d'Olonne

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2313101_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Par courrier du 10 juillet 2023 Les Sables d’Olonne Agglomération a mis en demeure cette société préalablement à une résiliation pour faute à ses frais et risques.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2317715_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Par courrier du 10 juillet 2023 Les Sables d’Olonne Agglomération a mis en demeure cette société préalablement à une résiliation pour faute à ses frais et risques.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2317717_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Par courrier du 10 juillet 2023 Les Sables d’Olonne Agglomération a mis en demeure cette société préalablement à une résiliation pour faute à ses frais et risques.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209051_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

préventives sur le parc d'activité Les Sables d'Olonne Sud.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2104751_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

B, et celles de Me Potterie, substituant Me Magnaval, représentant la commune des Sables d'Olonne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2409116_20240719

Administratif

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Par un arrêté du 12 avril 2024, le maire de la commune de l'Ile d'Olonne s'est opposé à cette déclaration préalable.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2212328_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

Article 2 : Les conclusions de la commune des Sables d'Olonne présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_2104749_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

B, et celles de Me Potterie, substituant Me Magnaval, représentant la commune des Sables d'Olonne. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200872_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

, sur le territoire de la commune déléguée de Château-d’Olonne, et classée en zone UC du plan local d’urbanisme de Château-d’Olonne alors applicable.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2518049_20251121

Administratif

21 novembre 2025

21 novembre 2025

d’Orbestier au Château d’Olonne.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2008894_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Par une décision du 30 novembre 2020, le maire de l'Ile d'Olonne s'est à nouveau opposé à ces travaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516728_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

(85340), propriété de la SCI TB BCI domiciliée 6 rue Eugène Nauleau aux Sables d’Olonne (85340), et à proximité desquels sont réalisés des travaux de rénovation du cœur de la ville d’Olonne ; 2°) constater

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516731_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A... demeurant 3 rue Eugene Nauleau aux Sables d’Olonne (85340), et à proximité desquels sont réalisés des travaux de rénovation du cœur de la ville d’Olonne ; 2°) constater d’éventuels désordres au cours

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516733_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Prod’homme demeurant 4 rue Des Hortensias aux Sables d’Olonne (85340), et à proximité desquels sont réalisés des travaux de rénovation du cœur de la ville d’Olonne ; 2°) constater d’éventuels désordres

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516736_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

C... demeurant à 5 rue Paul Bert aux Sables d’Olonne (85340) et à proximité desquels sont réalisés des travaux de rénovation du cœur de la ville d’Olonne ; 2°) constater d’éventuels désordres au cours

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516762_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

C... demeurant 33B rue Du Canal aux Sables d’Olonne (85340), à proximité desquels sont réalisés des travaux de rénovation du cœur de la ville d’Olonne; 2°) constater d’éventuels désordres au cours des

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2516764_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

C... demeurant 14 rue Du Général Charrette aux Sables d’Olonne (85340), à proximité desquels sont réalisés des travaux de rénovation du cœur de la ville d’Olonne; 2°) constater d’éventuels désordres au

Source officielle

Page 2 sur 22

← PrécédentSuivant →