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384 résultats pour « Parveman »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2301452_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 28 avril 2025, qui n'a pas été communiqué, le centre hospitalier universitaire de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100990_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 26 janvier 2022, le CHU de La Réunion, représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100902_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 novembre 2021, le CHU de la Réunion, représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101047_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 septembre 2021, le centre hospitalier universitaire (CHU) de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101221_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 22 février 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête Une demande de mémoire récapitulatif a été adressée à Mme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101229_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 23 février 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête Une demande de mémoire récapitulatif a été adressée à Mme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101231_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 23 février 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête Une demande de mémoire récapitulatif a été adressée à Mme A le 27

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101248_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 6 février 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête Une demande de mémoire récapitulatif a été adressée à Mme

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2101258_20230313

Administratif

13 mars 2023

13 mars 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 23 février 2022, le CHU représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête Une demande de mémoire récapitulatif a été adressée à M.

Source officielle
TA

R222-13 (JU 2)

DTA_2400074_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 6 avril 2025, le GHER représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300494_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 30 aout 2023, le CHU de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2502581_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

A B, représenté par Me Paraveman, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de la décision

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400247_20260219

Administratif

19 février 2026

19 février 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 22 janvier 2025, le groupe hospitalier Est Réunion (GHER), représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête de Mme B....

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300453_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 décembre 2024, le centre hospitalier universitaire de La Réunion (CHU), représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2200825_20220824

Administratif

24 août 2022

24 août 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 22 juillet 2022, le CHOR représenté par Me Paraveman, avocate, conclut au rejet de la requête, notamment en raison de son irrecevabilité.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2520603_20250722

Administratif

22 juillet 2025

22 juillet 2025

B A, représenté par Me Paraveman, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2500570_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 20 avril 2025, le ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301252_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 18 septembre 2024, le CHOR, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101464_20230222

Administratif

22 février 2023

22 février 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 8 juillet 2022, le directeur général du CHU de La Réunion, représenté par Me Paraveman, conclut au rejet de la requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2504146_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

d'habitation applicables aux communes d'Alby-sur-Chéran, Allèves, Argonay, Bluffy, Chainaz-Les-Frasses, Chapeiry, Charvonnex, Chavanod, Cusy, Épagny-Metz-Tessy, Fillière, Groisy, Leschaux, Mûres, Nâves-Parmelan

Source officielle

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