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55 résultats pour « Pierre Awad »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre magistrat statuant seul

DTA_2301366_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Vu : - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2317762_20250916

Administratif

16 septembre 2025

16 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200951_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2306530_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; Pas de requête en annulation Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2217035_20230710

Administratif

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Il ressort en outre des pièces du dossier que M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2311196_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2300503_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2021152_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôt (CGI) et le livre des procédures fiscales (LPF) ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2306003_20230506

Administratif

6 mai 2023

6 mai 2023

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - la loi n° du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2425735_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ; - le code civil ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2400693_20260121

Administratif

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : Sur la demande d’expertise : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2204667_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Des pièces produites pour les requérants ont été enregistrées le 18 octobre 2022 à 15h09 et 19h37 et n'ont pas été communiquées.

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2222363_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Magistrate Mme CUEILLERON

DTA_2405203_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Mme Chaumont

DTA_2403927_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2515758_20251230

Administratif

30 décembre 2025

30 décembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2317755_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Vice-président Contentieux sociaux

DTA_2302420_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2525710_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2408890_20260325

Administratif

25 mars 2026

25 mars 2026

Des pièces, produites pour la préfète de la Seine-Saint-Denis, ont été enregistrées le 3 septembre 2024.

Source officielle

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