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72 résultats pour « Stevenon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2109203_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2302904_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

par lesquelles le directeur de l'agence Aides et Mesures de Pôle emploi Services a refusé de verser à l'EURL ADI A l'aide à l'embauche dans le cadre du dispositif " emplois francs " pour le salarié Steeven

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2207319_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2308699_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2500021_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202122_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

tenant lieu d'acte de naissance rendu par le tribunal de grande instance de Bangui le 31 mai 2018 et une photocopie de l'acte pris en transcription de ce jugement, faisant état de la naissance de Lauren Steven

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2303227_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2303230_20240301

Administratif

1 mars 2024

1 mars 2024

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2305802_20240613

Administratif

13 juin 2024

13 juin 2024

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2305504_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

Steven Maljevic pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en application de l'article R. 776-

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2206048_20240308

Administratif

8 mars 2024

8 mars 2024

Steven Maljevic, conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge Unique

DTA_2300571_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

B A et leurs deux enfants, prénommés E et C, âgés de 17 ans et 6 ans, résident aux Etats-Unis, et que les deux autres enfants du requérant, prénommés Stevenson et Yves, vivent hors de France.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2402173_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Steven Maljevic, premier conseiller, en application de l'article R.222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2407942_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

Le magistrat désigné, signé Steven MaljevicLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2402846_20240823

Administratif

23 août 2024

23 août 2024

A cet effet, Mme B produit d'une part, un contrat de travail à durée déterminée conclu avec la société SARL Relais Stevenson à Cassagnas, qui indique qu'elle exerce les fonctions de femme de chambre à

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2305065_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Steven Maljevic pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en application de l'article R. 776-

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2505308_20250510

Administratif

10 mai 2025

10 mai 2025

Steven Maljevic, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Juge unique (2)

DTA_2301160_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

contributive de l'Etat à l'aide juridictionnelle et de l'admission définitive de Mme A à l'aide juridictionnelle Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme C A, à la préfète du Bas-Rhin et à Me Steven

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2305064_20230817

Administratif

17 août 2023

17 août 2023

Steven Maljevic pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile en application de l'article R. 776-

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2404175_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

le bâtiment objet du projet autorisé, édifié sur une parcelle jouxtant la parcelle située 7A rue Méchain, sur laquelle est implanté le bâtiment des requérants construit par l'architecte Roger Mallet Stevens

Source officielle

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