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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Président BESLE
DTA_2106308_20230330
30 mars 2023
présenter ses observations sur ses périodes hors du territoire et que ce dernier a justifié ces séjours par l'achat de cigarettes, les visites à sa compagne vivant à Barcelone, et fait part d'un séjour au Panama
DTA_2106309_20230330
1ère chambre
DTA_2002923_20221018
18 octobre 2022
d'appréciation des dépassements des mesures de référence de la température et du potentiel hydrogène (pH) et qu'elle se référait à une étude trop ancienne en ce qui concerne l'analyse du déploiement du panache
2ème chambre
DTA_2310095_20251107
7 novembre 2025
Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif, à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination
DTA_2301283_20250515
15 mai 2025
soutenir que le taux de perte retenu par le service est manifestement erroné pour n'avoir appliqué aucun taux de pertes pour les quantités de bière utilisées dans la composition des boissons mélangées (panaché
Reconduite à la frontière
DTA_2401590_20240313
13 mars 2024
Mme B, ressortissante équatorienne, est arrivée à l'aéroport de Paris-Charles de Gaulle le 25 janvier 2024 en provenance de Côte d'Ivoire en transit pour le Panama munie d'un passeport équatorien de court
DTA_2401647_20240313
6e Section - 3e Chambre
DTA_2205487_20240321
21 mars 2024
Les doses ainsi reconstituées tiennent compte de la contamination externe (à court terme lors du passage du panache radioactif et à long terme par les dépôts des retombées atmosphériques) et de la contamination
4ème Chambre
DTA_2300671_20251016
16 octobre 2025
de Grand Chaumont soutient que les études de la SAFEGE de 2004 et d’Egis eau et Artella de 2017-2018 de même que l’étude TRI (Territoire à risque important d’inondation) de Montpellier Lunel Mauguio Palavas
5ème Chambre
DTA_2300527_20230418
18 avril 2023
A a déclaré avoir travaillé comme pâtissier à Palavas-les-Flots.
DTA_1806872_20231006
6 octobre 2023
K E, directeur de plus de 600 sociétés enregistrées au greffe du Royaume-Uni et dont le nom a été cité dans l'affaire des " Panama Papers ", indice supplémentaire corroborant qu'il a été abusé par la société
4ème chambre
DTA_2501630_20260312
12 mars 2026
DTA_2207823_20260205
5 février 2026
. / (…) / Les haies accompagnant les clôtures seront de type haies champêtres composées d’arbres et arbustes d'essences locales panachées, en majorité caduques (au maximum un tiers de persistants).
3ème chambre
DTA_2202450_20251010
10 octobre 2025
Par ailleurs, s’ils précisent que le vérificateur n’a pas pris en compte le fait que la bière pression était aussi utilisée pour confectionner les panachés à base de limonade, ils ne donnent aucun élément
DTA_2201911_20231116
16 novembre 2023
DTA_2306219_20250220
20 février 2025
. / Lorsque la couverture est constituée de tuiles, celle-ci doit être en terre cuite dans les tons rouge, ocre, d'aspects vieillis et/ou panaché, en harmonie avec les constructions existantes.
DTA_2003448_20230608
8 juin 2023
TCSP ; ** une somme de 5 378,60 euros pour la modification de la multitubulaire consécutivement aux modifications de programme résultant de l'OS n°49/2012 ; * dans le cadre de l'opération P+R La Panagia
DTA_2304043_20250220
DTA_2304240_20251219
19 décembre 2025
cadre, il ressort des pièces du dossier que dès le début de l’année 2019, la communauté d’agglomération du pays de l’or a formulé au requérant une proposition de poste relais au sein de la cuisine de Palavas-les-Flots
Chambre 1
DTA_2101434_20251107
De plus, aucun élément de l’instruction ne permet d’établir que les traitements par cellules souches et par électrothérapie effectués respectivement au Panama et en Italie étaient de nature à remédier
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