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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2310579_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2310921_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2311355_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2307550_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2305532_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2211777_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

E F, représenté par Me Robin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juin 2022 par laquelle le ministre de l'intérieur a rejeté son recours administratif préalable obligatoire dirigé contre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500482_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500601_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2205280_20250520

Administratif

20 mai 2025

20 mai 2025

Timothée Gallaud, président, Mme Marine Robin, conseillère, Mme Héloïse Mathon, conseillère Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mai 2025. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2313049_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2309711_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

A B, représenté par la SCP Robin-Vernet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 13 décembre 2022 par laquelle le directeur de l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401380_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401530_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Ouedraogo, avocate de M. A..., et de M. A....

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500895_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500906_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500926_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500029_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

DTA_2500069_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2410198_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Cote-Zerbib, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème Chambre (JU)

DTA_2411516_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Le rapport de Mme Rolin a été entendu au cours de l’audience publique.

Source officielle

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