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qui n'a jamais été conçu dans un but spécifique de loisirs, est presque intégralement entouré de forêt et les rives de ce lac artificiel sont pour l'essentiel constituées des pentes abruptes de la vallée

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2104786_20240411

Administratif

11 avril 2024

Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Duffay pour M. et Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

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5ème Chambre

DTA_2104791_20240411

Administratif

11 avril 2024

Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Duffay pour M. A, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

5ème Chambre

DTA_2104793_20240411

Administratif

11 avril 2024

Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Duffay pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

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1ère chambre

DTA_2000926_20230718

Administratif

18 juillet 2023

Demain, ça va bouger, je vais aller au quartier disciplinaire avec mes frères, vous allez bien voir ce qu'il vous attend ".

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1ère Chambre

DTA_2001831_20230131

Administratif

31 janvier 2023

. / Valoriser les cours d'eau d'intérêt paysager reconnus (Vallée de l'Erdre, Gesvres, Cens, Hocmard,). / Affirmer la protection de la ressource en eau d'un point de vue qualitatif et quantitatif (). /

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6ème chambre

DTA_2208788_20251204

Administratif

4 décembre 2025

La chaussée de la rue des sources est également bordée en amont par un fossé qui est perpendiculaire au ru le Fonceau et qui comporte deux collecteurs d’eaux pluviales, reliés à l’ouvrage communal sous

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3ème chambre

DTA_2303646_20250523

Administratif

23 mai 2025

Elle a également pour but de promouvoir tout élément permettant de préserver l'état actuel des bords de Seine et des propriétés qui les constituent.

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5ème chambre

DTA_2003984_20231012

Administratif

12 octobre 2023

Il en va de même des reproches qui lui auraient été adressés de manière virulente et déplacée par sa hiérarchie suite au mauvais déroulement de la cérémonie du 11 novembre 2019. 13.

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1ère Chambre

DTA_1908576_20221206

Administratif

6 décembre 2022

Si les requérants font valoir que le terrain d'emprise du projet est situé au sein du site classé de la vallée de l'Erdre au titre des dispositions de l'article L. 341-1 du code de l'environnement, il

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3ème Chambre

DTA_2102585_20230620

Administratif

20 juin 2023

Il ressort en outre des pièces du dossier que ces habitations ne sont séparées du terrain d'assiette du projet que par une cour qui le borde au sud-ouest et ne sont distantes que de 60 et 110 mètres du

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3ème Chambre

DTA_2401212_20250707

Administratif

7 juillet 2025

D'autre part, aux termes des articles I des chapitres 1 du règlement du plan de prévention des risques d'inondation de la basse vallée de la Touques : " () Sont autorisés en zone rouge : () les ouvrages

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7ème chambre

DTA_2303973_20251119

Administratif

19 novembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 2 octobre 2023, le préfet du Val-de-Marne conclut au rejet de la requête. Il fait valoir qu’aucun des moyens de la requête n’est fondé.

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1ère chambre

DTA_2310648_20260317

Administratif

17 mars 2026

Il en va de même s’agissant du dysfonctionnement ponctuel ayant affecté le site internet sur lequel le dossier d’enquête publique pouvait être consulté, les requérants reconnaissant eux-mêmes que cet incident

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2ème chambre

DTA_2203991_20240222

Administratif

22 février 2024

Cette plaine, qui s'étend d'est en ouest, est traversée d'une voie principale bordée de maisons individuelles, qui présentent une faible densité, de prairies et de bois.

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1ère CHAMBRE

DTA_2100290_20221222

Administratif

22 décembre 2022

commune de Ponérihouen, conduisant à l'incendie de plusieurs habitations et véhicules, à l'emploi d'armes à feu, et à la mort d'un cheval appartenant à l'une des victimes, tué par de multiples coups de boule

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1ère CHAMBRE

DTA_2100307_20221222

Administratif

22 décembre 2022

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3ème chambre

DTA_2201787_20240628

Administratif

28 juin 2024

La parcelle cadastrée A n° 0760 d'une superficie de 9 270 m², entièrement boisée et dépourvue de construction, est bordée au nord par la rivière Vaucouleurs au-delà de laquelle s'étend une prairie arborée

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5ème Chambre

DTA_2104785_20240411

Administratif

11 avril 2024

Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Duffay pour M. D, Considérant ce qui suit : 1. M.

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9ème chambre

DTA_2206301_20250204

Administratif

4 février 2025

sont propriétaires d'une maison d'habitation située au 4, rue de l'Eglise à Châteaufort, dans le cœur historique du village, lui-même inclus dans la zone inscrite du Parc naturel régional de la Haute Vallée

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