Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
juge unique (3)
DTA_2109755_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
d'une spondylarthrite et d'une sacro-illite, souffre de douleurs dorsales et subit des crises du sacrum plusieurs fois par an, entravant sa marche pendant plusieurs jours, l'obligeant à utiliser des béquilles
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001045_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
l'instruction que, lors de son admission aux urgences, à la suite d'une tentative de suicide et dans un état d'ébriété, Mme B présentait des difficultés à la marche, celle-ci se déplaçant à l'aide de béquilles
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2320097_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Elle fait état de ce que, depuis lors, elle a perdu la mobilité de son pied et ne peut pas se déplacer sans l'aide d'attelles ou de béquilles.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2401285_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
B de se rendre en cours avec des béquilles ou en fauteuil durant trois mois.
Source officielleAide sociale
DTA_2402348_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
Il a recours à des béquilles pour ses déplacements extérieurs.
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_2405565_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
adulte de la maison départementale des personnes handicapées a relevé dans son avis, que son périmètre de marche est de 500 mètres, et qu'elle ne nécessite aucune aide pour se déplacer, comme des béquilles
Source officielle2ème chambre
DTA_2501037_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
B..., au motif que ce dernier résidait à Belleville, dans le département du Rhône, alors qu’aucune disposition du décret du 30 décembre 1993 ne prévoit qu’un tel motif est susceptible de justifier une
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2412978_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il précise, s'agissant de l'urgence, que la décision en litige pose des difficultés à la requérante pour se loger ce qui complique ses études compte-tenu des délais de route depuis son domicile à Belleville-en-Beaujolais
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2216537_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
du code de justice administrative, qu'il souffre d'une déficience visuelle évolutive de l'œil gauche et que suite à un accident de la voie publique survenu le 6 décembre 2022 il se déplace avec des béquilles
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202761_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
résulte de l'instruction, et notamment des conclusions de l'expert qui ne sont pas précisément contestées, que Mme C a connu, avant la consolidation de son état de santé, une gêne, impliquant l'usage de béquilles
Source officielle6ème chambre
DTA_2101413_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
l'intégralité des parts de la société civile de construction vente (SCCV) Villarabout laquelle a acquis, le 20 décembre 2013, un terrain à bâtir situé sur le territoire de la commune de Saint-Martin-de-Belleville
Source officielle3ème chambre
DTA_2202259_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
jours correspondant à un déficit fonctionnel temporaire de classe III et IV, à raison d'une heure et trente minutes par jour, au cours de laquelle le requérant a dû utiliser un fauteuil roulant ou des béquilles
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2515058_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Q..., Mme M..., la société Bercale, le syndicat mixte d’action foncière du département du Val-de-Marne, les syndics des copropriétaires des 7bis-ter, 11, 15 et 19 avenue Marin et 3 voie Emilie Bouchaud
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2501811_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
de ses liens amicaux et familiaux se trouve sur le territoire français, la seule production d'une attestation d'hébergement et de domiciliation au centre d'hébergement et de réinsertion sociale de Belleville
Source officielleJuge unique 2
DTA_2502148_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
2025, que la requérante tolère mal la station debout prolongée, la marche sur de longues distances ainsi que le port de charges lourdes et qu’elle nécessite parfois une aide à la marche par usage de béquilles
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2311396_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Il fait valoir qu’il se déplace avec deux béquilles.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2304914_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Par suite, les douleurs ne s'estompant pas, Mme C a passé une radiologie au centre de Belleville qui a mis en évidence une section du nerf cubital gauche et a dû être opérée le 12 août 2020 à la clinique
Source officielleJuge unique 5ème chambre
DTA_2400331_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
Mme A au tribunal en leur qualité de prévenus d'une contravention de grande voirie pour avoir stationné sans autorisation depuis 20 juillet 2023 leur navire dénommé " Alizée " dans le bief 37 de Belleville
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2605001_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Fontaine au Roi, le cabinet Arago, la société Rh+ architecture, la société Cotec, la société Namixis – SSICOOR, la société Bet Altia, la société Amiex, la société Apave parisienne, la société BERIM
Source officielle5e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2203535_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
bénéficiant d'une prothèse de hanche depuis le mois de mars 2020, elle a beaucoup de difficultés à rester longtemps debout et à marcher et ne peut se déplacer que sur quelques mètres à l'aide d'une béquille
Source officiellePage 21 sur 32