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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2502178_20260421
21 avril 2026
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2500728_20250624
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - et les observations de Me Della Monaca, représentant les requérants.
5ème Chambre
DTA_2300927_20240604
4 juin 2024
Le rapport de Mme Duroux, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2301069_20250930
30 septembre 2025
Soli, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Bossuet, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
DTA_2303246_20260203
3 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère, - les conclusions de Mme Guilbert, rapporteure publique.
DTA_2302120_20240625
25 juin 2024
DTA_2304676_20260421
DTA_2505406_20260421
DTA_2201602_20240130
30 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de Me Rossler, substituant Me Darmon, représentant Mme
DTA_2203826_20250107
7 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, première conseillère ; - les conclusions de Mme Moutry, rapporteure publique, - et les observations de M.
DTA_2200663_20250603
3 juin 2025
D'izarn De Villefort, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Ravera, greffière.
DTA_2201026_20250107
Pascal, président, Mme Duroux, première conseillère, Mme Sandjo, conseillère, assistés de Mme Bianchi, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 janvier 2025.
DTA_2105613_20230711
11 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - et les observations de M. B, requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2005035_20221227
27 décembre 2022
Le rapport de Mme Duroux, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 6 décembre 2022. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2005363_20230425
25 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - et les conclusions de M. Soli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2101120_20240109
9 janvier 2024
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chaumont, conseillère, assistés de Mme Gialis, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2024.
DTA_2003777_20231017
17 octobre 2023
Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2023.
DTA_1900051_20230404
4 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère ; - les conclusions de M.
DTA_1906076_20230425
DTA_1904187_20230404
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Duroux, conseillère, - les conclusions de M.
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