CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

490 résultats pour « Leduc »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3P

DTA_2302260_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Leduc comme juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2200836_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 août 2022. La présidente- rapporteure, Signé A.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200246_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

A et de Me Leduc, substituant la Selarl Le Roy, Gourvennec, Prieur pour la commune de Plouescat. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100027_20230420

Administratif

20 avril 2023

20 avril 2023

A, - les conclusions de Mme Michaud, rapporteure publique, - les observations de Me Leduc, substituant Me Jambon, représentant les requérants, - et les observations de Me Malbert, substituant Me

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_1904011_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Cyrille Leduc, premier conseiller, M. Colin Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 20 octobre 2022. Le rapporteur, C. A La présidente, A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2202198_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

B a débuté le 1er octobre 2019 son apprentissage auprès de l'entreprise Leduc-Geslin dans le cadre d'un CAP Boulanger. Le rapport de la structure d'accueil relève que M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2203194_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Leduc et Mulot, premiers conseillers, Assistés de Mme Hussein, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 janvier 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101102_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Vennéguès, rapporteur public, - et les observations de Me Leduc, de la société Via avocats, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1. Le 3 juin 2020, M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203915_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Met, rapporteur public, - les observations de Me Leduc, représentant Mme A, ainsi que celles de Me Wittrant, représentant le centre hospitalier régional universitaire de Rennes.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100862_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Genty, rapporteure, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Leduc représentant M.

Source officielle
TA

Juge Unique 3

DTA_2300098_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

Leduc, magistrat désigné ; - les observations de Me Souty, représentant Mme D, assistée de M. A interprète.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303476_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

, sS’il esC...t que Mme Abdou Ali B... est séparée du père français de sa fille, il ressort des termes de l’arrêté contesté que le préfet n’a pas opposé la circonstancel’absence de contribution que ledu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2517585_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Par un mémoire en défense enregistré le 15 octobre 2025, la société 3J-WDG, représentée par Me Leduc, pour la SELARL Concept Avocat, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge solidaire des

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204558_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204847_20230504

Administratif

4 mai 2023

4 mai 2023

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller, Assistés de M. Tostivint, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 mai 2023. Le rapporteur, C.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2204380_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023. Le rapporteur, Signé C. C La présidente, Signé A.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2004321_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 mars 2023. Le rapporteur, C. A La présidente, A.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2002975_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Leduc, premier conseiller, M. Bouvet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 9 mars 2023. Le rapporteur, C. A La présidente, A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206338_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

Fabrice Met, rapporteur public ; - les observations de Me Leduc, substituant Me Collet, représentant M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2100622_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Desbourdes, rapporteur public, - et les observations de Me Leduc, de la SCP Via Avocats, représentant les requérants, de Me Donias, représentant la commune de Rennes et de Me Chenede de la SELARL Cornet-Vincent-Segurel

Source officielle

Page 21 sur 25

← PrécédentSuivant →