comporte le rappel de l'objet du projet, plan ou programme, la liste de l'ensemble des pièces figurant dans le dossier d'enquête, une synthèse des observations du public, une analyse des propositions

Il résulte de l'instruction, et en particulier des rapports d'expertises du docteur I que ce dernier, s'appuyant sur une méta-analyse de plus de 4 000 patients atteints d'un angor instable, estime que

Vu : -les autres pièces du dossier ; -la requête n° 2301083 enregistrée le 24 février 2023 tendant à l'annulation de la décision contestée. Vu le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces des dossiers.

Toutefois, il ne ressort pas des pièces que la composition du dossier ne serait pas conforme aux prescriptions de l'article 2 de l'arrêté du 19 février 2007.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - la décision du Conseil constitutionnel n° 2017-632 QPC du 2 juin 2017 ; - le code de justice administrative.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'environnement ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.

4 160 euros ; - les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier.

Toutefois, il résulte de l’instruction, notamment du rapport d’expertise du 16 août 2016 du Dr E... et du rapport d’expertise du 15 juillet 2025 des Dr B..., expert, et H..., sapiteur, concordants dans

Toutefois, il résulte de l’instruction, notamment du rapport d’expertise du 16 août 2016 du Dr E... et du rapport d’expertise du 15 juillet 2025 des Dr B..., expert, et H..., sapiteur, concordants dans

Vu les autres pièces du dossier.

D’une part, il ressort des pièces du dossier que la société SAIPOL appartient au groupe AVRIL.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces des dossiers.

Dans leur rapport d'expertise du 21 février 2019, les experts, dont l'analyse a été reprise par la CCI, ont estimé que le DFP présenté par M.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier.