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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2502070_20260324

Administratif

24 mars 2026

24 mars 2026

chirurgicale pour la pose d’une prothèse totale du genou le 6 novembre 2023, une opération de la cataracte le 14 mai 2024, ainsi qu’une intervention chirurgicale pour l’opération d’un cancer du côlon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2507302_20251103

Administratif

3 novembre 2025

3 novembre 2025

expertise, sur le fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, relative aux conditions de sa prise en charge au centre hospitalier de Roanne à compter de l’intervention

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2301266_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

, elle a bénéficié d'une radiographie diagnostiquant l'existence d'une fracture bimalléolaire de la cheville avec dermabrasions sur le versant médial ; le 29 juillet 2020, elle a subi une intervention

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1911077_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

chirurgicale du 6 septembre 2017 ; - le grief relatif à l'absence d'antibioprophylaxie avant l'intervention chirurgicale du 6 septembre 2017 n'est pas fondé ; il justifie de la mise en place d'une

Source officielle
TA

5e Section - 4e Chambre

DTA_2310127_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

chirurgicale le 14 octobre 2021, cette intervention avait donné satisfaction et la chute dont elle a été victime le 13 décembre 2021 a eu des conséquences sur le plan ORL ainsi que l'a indiqué le chirurgien

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103372_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Ils soutiennent que : - à la suite d'un accident de la route, Mme B a subi le 5 août 2019 une intervention chirurgicale tendant à la réduction d'une fracture du poignet droit par ostéosynthèse avec pose

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

DTA_2500430_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Elle expose que : - les conditions de sa prise en charge révèlent la commission d’erreurs médicales, un corps étranger ayant été oublié dans son organisme lors d’une intervention chirurgicale, en nécessitant

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2201991_20240830

Administratif

30 août 2024

30 août 2024

Une intervention chirurgicale consistant en la mise en place d'une prothèse totale du genou droit a été programmée et réalisée le 17 septembre 2018.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2304065_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

au centre hospitalier de Carpentras où elle a été prise en charge par le docteur B qui a réalisé une coelioscopie exploratrice mettant en évidence une double perforation du colon nécessitant une intervention

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2101901_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

suite de l'intervention chirurgicale du 17 février 1981 et ont fixé la date de consolidation du dommage à la majorité de l'intéressé, soit au 23 septembre 1996.

Source officielle
TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2300360_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Il soutient qu'il a du mal à se déplacer, comme en attestent les comptes rendus radiologiques et d'examens, et qu'il doit subir une intervention chirurgicale lui permettant à nouveau de se déplacer.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2200183_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

B, en vue d'une intervention chirurgicale ou évacuation sanitaire réalisée dans les heures qui suivent.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2105902_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Des examens ont révélés la présence d'une tumeur située au niveau du nerf optique qui a nécessité une intervention chirurgicale le 30 octobre 2009.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2004780_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Elle a fait l'objet, le 26 avril 2013, d'une intervention chirurgicale dans cet établissement consistant en l'ablation de l'endomètre au moyen du dispositif dit " B ".

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2100784_20221025

Administratif

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Elle a fait l'objet, le 26 avril 2013, d'une intervention chirurgicale dans cet établissement consistant en l'ablation de l'endomètre au moyen du dispositif dit " B ".

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102656_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

quatre semaines après l'intervention chirurgicale de reprise, en ce qui concerne l'état imputable au mauvais positionnement de l'agrafe de ligamentoplastie, et à la date 24 juillet 2019, date de l'examen

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206310_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Il ressort des pièces du dossier que le requérant a subi le 9 novembre 2020 une intervention chirurgicale étant atteint d'une tumeur carcinoïde typique du tronc intermédiaire.

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2206697_20240118

Administratif

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Il soutient que : - l'AP-HP a commis une faute dès lors qu'il a été victime d'une lésion traumatique du nerf lingual lors de l'intervention chirurgicale du 26 octobre 2016 au sein du service ORL de

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2414342_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Il résulte ensuite de l'instruction, et notamment des constatations opérées par les experts, que l'intervention chirurgicale de switch artériel du 12 janvier 2015, qui doit avoir lieu dans le mois suivant

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2200685_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

en urgence après une chute à son domicile.

Source officielle

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