protégée compte tenu de sa localisation dans un ensemble de maisons ou échoppes en pierre d'architecture traditionnel. 8.

Il ressort des pièces du dossier que seule une construction à proximité possède une façade en enduit clair.

Vu : - les autres pièces du dossier.

de construire en litige, aucune pièce versée au dossier ne permet d'établir la preuve de la réception de cette consultation par la Métropole.

Vu : - l'ordonnance de référé n° 2103045 du 10 décembre 2021 ; - les autres pièces du dossier.

Ils soutiennent que l’hôpital Pierre Wertheimer des HCL est le centre de référence du centre hospitalier Pierre Oudot pour la prise d’avis en matière neurochirurgicale et que l’hôpital Privé de l’Est lyonnais

une expertise médicale au contradictoire de la ville de Paris, et en présence de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris, en vue de chiffrer ses préjudices suite à la chute d'une stèle sur son pied

Il ressort des pièces du dossier que le projet en litige tend à réaliser l’accès au Nord-Ouest de la parcelle.

Si la construction de 23 villas et d'une résidence étudiante de 106 unités, trop éloignée de l'université pour s'y rendre à pied, augmentera le trafic sur la route territoriale n° 50, il ressort des pièces

Si la construction de 23 villas et d'une résidence étudiante de 106 unités, trop éloignée de l'université pour s'y rendre à pied, augmentera le trafic sur la route territoriale n° 50, il ressort des pièces

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu les autres pièces du dossier.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.