Pour le respect d’une harmonie d’ensemble, lorsque l’ordonnancement des constructions voisines diffère de la règle générale (…) ». 7.

Mobile ne prennent pas en compte l'antenne-relais mise en service en novembre 2023 ; elle précise encore que, même en l'absence de protection paysagère particulière, le secteur se caractérise par son harmonie

travaux objet de la déclaration préalable portent sur un immeuble de quatre étages, qui se situe dans un tissu périurbain, constitué principalement d'habitats collectifs et marqué par une absence d'harmonie

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Léron, substituant Me Lyon-Caen, avocat de Mme A.

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

d'illégalité du règlement du plan de sauvegarde et de mise en valeur ; ce règlement, en tant qu'il ne définit pas de hauteur maximum pour l'implantation des enseignes en rez-de-chaussée permettant l'harmonisation

territoire couvrant 2 800 habitants ; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de l'arrêté critiqué : * l'arrêté contesté est insuffisamment motivé ; * le motif opposé, tiré de l'absence d'harmonie

suivants : / () d. l'extension d'une construction existante, à la date d'approbation du PLU-H, dont l'implantation n'est pas conforme à la règle, dès lors qu'elle est réalisée dans le respect d'une harmonie

Il arrête les notes définitives du candidat après harmonisation. / Le livret scolaire ou de formation est visé par le président du jury. / Si le livret scolaire ou de formation du candidat ne permet pas

du projet litigieux ne présente pas de symétrie, cette circonstance ne saurait être regardée, compte tenu des caractéristiques des constructions environnantes, comme procédant à une rupture dans l'harmonie

Par l'arrêté attaqué du 29 juillet 2021, le maire de la commune a refusé de lui délivrer le permis de construire sollicité au motif que " le projet s'insère en rupture avec l'harmonie architecturale existante

Les volets et les menuiseries partie intégrante des constructions doivent être en harmonie avec la couleur de la construction concernée et des constructions voisines.

et paysager soit un " groupe de bâtiments s'inscrivant dans une logique urbaine et paysagère () " et compris dans un paysage urbain caractéristique avec la route de Mittelhausbergen présentant une harmonie

E..., représentés par Me Hartmann, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Biarritz à leur verser la somme de 8 000 euros en réparation du préjudice qu’ils estiment avoir subi en raison

. / Toutes les parties visibles depuis l’espace extérieur employées pour le traitement des façades et des couvertures doivent répondre à un souci de qualité architecturale et être en harmonie avec le caractère

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - et les observations de Me Arvis, avocat de Mme E. Considérant ce qui suit : 1.

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - et les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique. Une note en délibéré présentée par Mme B... a été enregistrée le 19 mars 2026.

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - les conclusions de Mme Christelle Kanté, rapporteure publique, - les observations de Me Coulaud, avocate de Mmes C et D, - les observations de Mme B C,

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - et les observations de Me Duquesne, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.