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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2105751_20240403
3 avril 2024
Elle soutient que : - elle a chuté sur le sol aux abords des bassins de la piscine en raison du caractère anormalement glissant du carrelage ; - cette chute est à l'origine d'un traumatisme du poignet
7ème chambre
DTA_2106107_20240517
17 mai 2024
Dans ces conditions, une scintigraphie est réalisée le 15 janvier 2016 qui met en évidence une hypoactivité uniquement visualisée au temps précoce, intéressant la main et le poignet droit. M.
2ème Chambre
DTA_1803603_20221222
22 décembre 2022
L'erreur de diagnostic constatée au point 13 a fait perdre à M. C une chance d'éviter les séquelles du syndrome des loges dont il a été victime.
3ème Chambre
DTA_2400670_20260303
3 mars 2026
Elle soutient que la décision attaquée est entachée d’une erreur d'appréciation, dès lors que sa fonction principale de dactylographie l’a exposée à des mouvements répétitifs des poignets et des mains
5e Section - 2e Chambre
DTA_2300323_20260312
12 mars 2026
ont interrompu le délai de prescription ; - la SAS SMOVENGO a bien reçu ses demandes indemnitaires préalables de sorte que le contentieux a été lié ; - cette chute a entraîné des séquelles sur son poignet
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2502408_20251202
2 décembre 2025
violemment en arrière depuis le bord du bassin au moment d’entrer dans l’eau ; dans sa tentative d’amortir le choc lié à la chute, elle a cherché à se rattraper, ce qui lui a causé une fracture du poignet
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2600191_20260121
21 janvier 2026
de l’audience publique que la décision attaquée est justifiée par l’existence d’une information préoccupante concernant l’accueil d’un enfant qui lui a été confié, victime d’une fracture des deux poignets
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2506360_20251211
11 décembre 2025
, elle a consulté aux urgences de l’hôpital Nord-Ouest de Villefranche-sur-Saône en raison de douleurs abdominale diffuses ; transférée dans le service de gastroentérologie, le cathéter posé à son poignet
Pole Social (JU)
DTA_2507662_20260407
7 avril 2026
Aux termes du point 1 de l’annexe à l’arrêté du 3 janvier 2017 visé ci-dessus : « La capacité et l'autonomie de déplacement à pied s'apprécient à partir de l'activité relative aux déplacements à l'extérieur
Tribunal Administratif de Lille
DTA_2601586_20260312
Elle a par ailleurs dû repousser une intervention chirurgicale programmée au mois de décembre 2025 pour ôter des kystes présents au niveau de son poignet gauche, car les suites de cette opération supposent
Juge Unique 2
DTA_2304516_20251003
3 octobre 2025
détention, il a été vu le 29 mars 2023 par une infirmière, mais a réclamé de voir un médecin, en indiquant à l’infirmière qu’il s’était cogné la tête dans le mur durant la nuit, en lui montrant ses poignets
5ème Chambre
DTA_2303052_20250923
23 septembre 2025
sur la voie publique, et qu'elle a été ensuite conduite au centre hospitalier universitaire d'Antibes en raison de la présence d'une contusion au niveau du genou droit, de la cheville droite et du poignet
CHAMBRE PRESIDENT
DTA_2301860_20231226
26 décembre 2023
Il résulte de l'instruction que Mme B est atteinte d'une gonarthrose sévère au genou gauche, d'une lésion du complexe fibro-cartilagineux triangulaire au poignet droit et d'une tendinose du supra-épineux
3ème chambre
DTA_2307404_20260123
23 janvier 2026
De surcroît, en se bornant à produire un certificat médical du 22 mai 2023 mentionnant la présence de cicatrices, d’un œdème du poignet droit avec limitation fonctionnelle et l’existence de céphalées chroniques
5ème chambre
DTA_2304980_20250107
7 janvier 2025
Mme A fait valoir qu'elle s'est fracturée le poignet droit en butant, le 27 juin 2021 aux alentours de 9 heures du matin, sur le revêtement de la voirie au droit du n° 230, rue Léon Blum à Villeurbanne
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2303640_20250304
4 mars 2025
soutient que : - les pompiers sont intervenus l'ont transporté aux urgences où il a été diagnostiqué une fracture de la tête humérale gauche, une fracture de l'humérus gauche et une fracture du poignet
DTA_2505139_20251210
10 décembre 2025
En se bornant à faire état d’un « lourd traumatisme au niveau du poignet gauche » et de son suivi médical pour sa rééducation, M.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210462_20230517
17 mai 2023
Elle soutient que : - à la suite de l'intervention, elle a dû être une nouvelle fois être opérée à cause d'une contusion du nerf radial ; elle souffre désormais du poignet et de la main gauche avec une
DTA_2205615_20231205
5 décembre 2023
En outre, la requérante a subi une fracture du poignet droit et une lésion au genou gauche, compatibles avec une telle chute.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2207952_20230317
17 mars 2023
Elle soutient que : - elle était agent social, 2° classe, à temps non complet, du CCAS de Saint-Marcellin ; - elle souffrait d'une ténosynovite de Quervain du poignet gauche depuis la fin de l'année
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