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12 705 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2411140_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

A..., née le 5 juillet 1986, a subi, en juillet 2023, une ponction biopsie rénale mettant en évidence une reprise de la néphrite lupique qui avait été diagnostiquée en 2000 et qui avait alors fait l’objet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2504508_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

J... ainsi que le caractère habituel ou prévisible d’une telle conséquence ; Dans l’hypothèse d’un retard de diagnostic, préciser si celui-ci était difficile à établir ; déterminer, le cas échéant,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2302666_20231220

Administratif

20 décembre 2023

20 décembre 2023

B et, notamment, tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués sur lui lors de sa prise en charge par le CHU de Dijon à compter du mois d'août 2022 ; convoquer

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300991_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

L'état de l'enfant s'aggravant, les parents l'ont conduit le 3 août vers 21h21 au centre hospitalier universitaire de Montpellier où, après divers examens, a été posé le diagnostic de méningite à pneumocoque

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2005257_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Réadmis en service de réanimation le 12 août, un foyer infectieux de la base du poumon droit et une ascension de coupole diaphragmatique droite a été diagnostiqué.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2407281_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Si un scanner réalisé le lendemain n'a permis de diagnostiquer aucune anomalie, un scanner réalisé le 20 mars 2015 a quant à lui permis de poser le diagnostic d'un accident vasculaire ischémique du tronc

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2514533_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

C... et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués à compter du 19 mai 2023 dans le cadre de sa prise en charge au sein de l’hôpital Saint-Antoine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2522054_20251226

Administratif

26 décembre 2025

26 décembre 2025

F... et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués lors de sa prise en charge à l’hôpital Lariboisière ; convoquer et entendre les parties

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2311519_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

E et, notamment, de tous documents relatifs au suivi médical, aux actes de soins, et aux diagnostics pratiqués lors de sa prise en charge par l'hôpital européen Georges Pompidou (HEGP) et les motifs de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2304761_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

la suite, Mme D épouse G fait valoir que les douleurs ont persisté et qu'elle a consulté le Dr E A, en sa qualité de praticien libéral, au sein de la Clinique Rhéna, en septembre 2022, qui lui a diagnostiqué

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2004529_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Après le diagnostic d'une bradycardie à 23h40, la décision de réaliser une césarienne a été prise à 23h52.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203341_20251030

Administratif

30 octobre 2025

30 octobre 2025

A... est toutefois décédée le 15 novembre 2019 des suites d’un cancer du sein diagnostiqué tardivement. Mme F..., mère et ayant-droit de B...

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2401447_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute (…) ».

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2404475_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute. (…) ».

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2507128_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

juillet 2025 à 10h00 : - la documentation relative aux protocoles standards d'évaluation du stress post-traumatique qui seront utilisés lors de la consultation du 9 juillet 2025 ; - les critères diagnostiques

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TA

Tribunal Administratif de Dijon

DTA_2303022_20240226

Administratif

26 février 2024

26 février 2024

l'épaule gauche et une perte de force dans l'ensemble de ses membres ; - une expertise est nécessaire afin de déterminer les conditions de sa prise en charge, notamment concernant la tardiveté du diagnostic

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TA

7ème Chambre

DTA_2111789_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute ". 3.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2102225_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

Une " virose " lui étant diagnostiquée, M. C est retourné à son domicile le 5 février.

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TA

6ème chambre

DTA_2207349_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

l'accumulation des anomalies permettant de suspecter une origine chromosomique, ce qui l'a conduit à ne pas informer Mme F de l'annulation de cet examen décidée par le centre pluridisciplinaire de diagnostic

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TA

2ème Chambre

DTA_1902656_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Le 13 avril 2018, une embolie pulmonaire lui a été diagnostiquée, puis le 20 avril 2018, une pleuropneumopathie.

Source officielle

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