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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre
DTA_2209742_20250624
24 juin 2025
Prise en charge par le SAMU dans le cadre d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche total, elle a été immédiatement transférée à l'hôpital neurologique Pierre Wertheimer, dépendant des
CHAMBRE 3
DTA_2201745_20250319
19 mars 2025
La rapporteure, Céline Foulon La présidente, Sylvande Perdu La greffière, Perrine Santerre La République mande et ordonne la ministre de la transition écologique, de la biodiversité,
2ème Chambre
DTA_2107138_20240229
29 février 2024
indemnitaire ; - à titre subsidiaire, si un scanner avait été réalisé dès la première hospitalisation, il aurait révélé une hémorragie méningée et un angioscanner aurait probablement détecté un anévrisme sylvien
4ème Chambre
DTA_2207157_20240328
28 mars 2024
S'il ressort des pièces du dossier, et notamment des documents médicaux qu'il a produits, qu'il a été victime d'un accident vasculaire cérébral sylvien profond droit ancien et qu'il souffre de céphalées
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2318490_20260304
4 mars 2026
la péritonite dont a été victime Mme B... a entrainé, du fait d’une malformation artérielle inconnue et préexistante, une probable maladie de Moya-Moya, un accident vasculaire cérébral par ischémie sylvienne
DTA_2203362_20251125
25 novembre 2025
prise en charge comprenant une IRM encéphalique ainsi qu’un bilan neurologique et cardiologique aurait pu permettre d’identifier le myxome de la valve mitrale et d’éviter ainsi la constitution de l’AVC sylvien
6ème chambre
DTA_2201697_20251202
2 décembre 2025
LU..., Daniel IK..., Milenko IL..., Juventino CC..., Vannarith W..., Samir CE..., Andriamiakadaza MP..., Sylvain MQ..., Achour CF..., Soulimane IO..., Romain IP..., Christian FJ..., Majed X..., Amar Y.
DTA_2001279_20221216
16 décembre 2022
F ayant présenté dans la matinée du 7 février une aphasie et une hémiplégie droite, il a été procédé à la réalisation d'un scanner qui a mis en évidence un AVC ischémique sylvien gauche déjà constitué.
7ème Chambre
DTA_2110296_20250424
24 avril 2025
Le 8 octobre 2019, un scanner a mis au jour l'existence d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien et cérébral antérieur droit étendu. M.
Tribunal Administratif de Caen
DTA_2200318_20220819
19 août 2022
Un nouveau scanner cérébral réalisé à 00 h 30 a mis en évidence un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien gauche total avec œdème.
DTA_2105237_20230615
15 juin 2023
Néanmoins, celui-ci n'a pas, en pratique, été totalement retiré car un élément du cathéter s'est dissocié, provoquant un infarctus sylvien superficiel droit le 9 juillet 2014.
DTA_2401278_20250319
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Sylvande Perdu, présidente-rapporteure, - les conclusions de Mme Estelle Portès, rapporteur public, - et les observations de
DTA_2109226_20240214
14 février 2024
Une tomodensitométrie (TDM) cérébrale a été réalisée, qui a permis de constater une hémorragie sous-arachnoïdienne de grande abondance prédominant au niveau des citernes de la base et de la vallée sylvienne
1ère Chambre
DTA_2105196_20250305
5 mars 2025
L'expertise a permis de répertorier la présence de plusieurs espèces protégées (bouvreuil pivoine, sylvain azuré, ), sans toutefois que la présence du triton palmé, invoquée par les requérants et constatée
1ère chambre
DTA_2202083_20230912
12 septembre 2023
Une IRM a été réalisée le jour même, révélant une disparité de calibre de la carotide gauche et des lésions d'origine vasculaire artérielle dans le territoire sylvien gauche.
DTA_2106056_20230214
14 février 2023
Une imagerie par résonance magnétique du 16 août 2016 et un scanner du 17 août ont confirmé le diagnostic d'un accident vasculaire cérébral ischémique sylvien droit profond. 4.
DTA_2100810_20230425
25 avril 2023
L a été victime d'un AVC ischémique sylvien gauche profond par obstruction de l'origine de l'artère cérébrale moyenne gauche et en rapport avec une dissection carotidienne gauche.
DTA_2002466_20230502
2 mai 2023
U le cabinet Sylva Expertise, dont les mentions ne sont pas contestées par la communauté de communes du Pays de Landerneau-Daoulas, relève que les espaces boisés identifiés par ce cabinet représentent
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