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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6ème Chambre

DTA_1804714_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

II - Sous le n° 1901594, par une requête et des mémoires, enregistrés les 21 février 2019, 8 septembre 2021 et 24 décembre 2021, la compagnie d'assurances Generali, représentée par la SELARL Abeille et

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2104731_20231120

Administratif

20 novembre 2023

20 novembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés le 12 mai 2022 et les 10 février et 26 avril 2023, le centre hospitalier de Carcassonne, représenté par le cabinet d'avocats Abeille et associés conclut : 1°)

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2208424_20221205

Administratif

5 décembre 2022

5 décembre 2022

l'échelle locale ; en dépit de l'absence d'incidence notable du projet sur la biodiversité, il est prévu des mesures d'évitement et de réduction consistant en la conservation des stations d'Ophrys abeille

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2302609_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

L. 251-1, l'autorité administrative veille à la mise en place d'un dispositif de surveillance des effets indésirables des produits phytopharmaceutiques sur l'homme, sur les animaux d'élevage, dont l'abeille

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_1902797_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 13 août 2020 et 20 août 2021, le centre hospitalier de la Côte Basque, représenté par la SELARL Abeille et Associés demande au tribunal : 1°) à titre principal

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

12/08/2026

Voir →

Créations

ABSILOU MOTORS

SIREN 103063442Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

09/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ABSILIS

SIREN 924188097Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

08/01/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DYLAN ABSIL

SIREN 907609184Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

19/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ABSILON

SIREN 789726890Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

05/11/2025

Voir →