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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2404273_20240531
31 mai 2024
B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête, faisant valoir que les dispositions
6ème Chambre
DTA_2407489_20250617
17 juin 2025
C, né le 17 août 2019, est atteint d'une anoxie ischémique, de symptômes d'épilepsie, de troubles de neurodéveloppement et d'une tétraparésie spastique.
3ème chambre
DTA_2501035_20250709
9 juillet 2025
B est atteint d'une cardiopathie ischémique.
1ère chambre
DTA_2501163_20250917
17 septembre 2025
fondant notamment sur un certificat médical établi le 18 février 2025, qu'il présente une insuffisance rénale qui nécessite une dialyse trois fois par semaine, et s'accompagne d'une cardiopathie ischémique
8ème chambre
DTA_2501500_20260429
29 avril 2026
A sa sortie, le 26 avril 2004, le diagnostic retenu était celui d’une encéphalopathie anoxo-ischémique avec des lésions à l’imagerie par résonance magnétique (IRM) précoce au niveau des noyaux gris centraux
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2500116_20260313
13 mars 2026
Une ischémie aiguë du membre inférieur droit est rapidement apparue et a conduit à une amputation de l’avant-pied droit et à une greffe cutanée. Le 30 novembre 2015, les parents de l’enfant C...
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2401014_20240228
28 février 2024
B H souffre d'une cardiopathie ischémique et que les époux ont également d'importants problèmes de santé, alors que les conditions particulièrement précaires dans lesquelles ils vivent, à six dans une
ORTA_2432807_20250217
17 février 2025
dans le service de réanimation médicale et infectieuse, il a présenté le surlendemain un locked-in syndrom avec atteinte respiratoire centrale, à la suite d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique
DTA_2201654_20240326
26 mars 2024
Ces praticiens considèrent notamment que l'encéphalopathie anoxo-ischémique résulte d'un processus délétère progressif, remontant au 23 décembre 2013 à 1h30, au moment de la rupture de la poche des eaux
5ème Chambre
DTA_2003065_20230331
31 mars 2023
Ils soutiennent que : - la responsabilité du centre hospitalier régional de Grenoble est engagée pour retard de diagnostic de l'ischémie aigue du membre inférieur droit présentée par M.
DTA_2102287_20240326
6ème chambre
DTA_2101259_20231011
11 octobre 2023
Les suites ont été marquées par une encéphalopathie anoxique et ischémique ainsi que par des convulsions. M.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2318490_20260304
4 mars 2026
Postérieurement à cette intervention, Mme B... a subi des complications infectieuses, menant à une péritonite et une pancréatite et des accidents vasculaires ischémiques multiples, et nécessitant plusieurs
6e Section - 1re Chambre
DTA_2318783_20250131
31 janvier 2025
thoraco-abdominale, la mise en place d'un système de drainage du liquide céphalorachidien, au moyen de la pose d'un cathéter, permet d'éviter que la surpression occasionnée par ce liquide n'occasionne une ischémie
5ème chambre
DTA_2300450_20250610
10 juin 2025
une partie du dommage à un état antérieur résultant d'une chorioamniotite, la CCI a écarté tout lien entre cette inflammation et les séquelles neurologiques de l'enfant dès lors que seule l'anoxo-ischémie
Pôle Urgences (J.U)
DTA_2509749_20250624
24 juin 2025
D, interprète en langue kabyle ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête, aucun des moyens soulevés n'étant fondé.
12ème chambre, éloignement
DTA_2513340_20251001
1 octobre 2025
. ; et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.
Tribunal Administratif de Poitiers
DTA_2501914_20260202
2 février 2026
Le compte rendu des urgences du CHU de Poitiers a notamment diagnostiqué un mal perforant plantaire avec ostéite en regard du rayon quatre du pied gauche et une ischémie dépassée sur AOMI probablement
DTA_2506967_20251211
11 décembre 2025
ressort des pièces du dossier que Mme B..., née en 1990, est atteinte depuis le mois de janvier 2023 d’une pathologie neurovasculaire cérébrale, responsable d’accidents vasculaires cérébraux (AVC) ischémiques
DTA_2503839_20250612
12 juin 2025
attendus et redoutés ; évaluer le taux du risque qui s'est, le cas échéant, réalisé ; déterminer les conséquences probables de la pathologie présentée en l'absence de traitement ; Dire notamment si l'ischémie
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ISCEM
26/04/2011
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