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932 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404273_20240531

Administratif

31 mai 2024

31 mai 2024

B, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet du Nord, qui conclut au rejet de la requête, faisant valoir que les dispositions

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2407489_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

C, né le 17 août 2019, est atteint d'une anoxie ischémique, de symptômes d'épilepsie, de troubles de neurodéveloppement et d'une tétraparésie spastique.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2501035_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

B est atteint d'une cardiopathie ischémique.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2501163_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

fondant notamment sur un certificat médical établi le 18 février 2025, qu'il présente une insuffisance rénale qui nécessite une dialyse trois fois par semaine, et s'accompagne d'une cardiopathie ischémique

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2501500_20260429

Administratif

29 avril 2026

29 avril 2026

A sa sortie, le 26 avril 2004, le diagnostic retenu était celui d’une encéphalopathie anoxo-ischémique avec des lésions à l’imagerie par résonance magnétique (IRM) précoce au niveau des noyaux gris centraux

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2500116_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

Une ischémie aiguë du membre inférieur droit est rapidement apparue et a conduit à une amputation de l’avant-pied droit et à une greffe cutanée. Le 30 novembre 2015, les parents de l’enfant C...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2401014_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

B H souffre d'une cardiopathie ischémique et que les époux ont également d'importants problèmes de santé, alors que les conditions particulièrement précaires dans lesquelles ils vivent, à six dans une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2432807_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

dans le service de réanimation médicale et infectieuse, il a présenté le surlendemain un locked-in syndrom avec atteinte respiratoire centrale, à la suite d'un accident vasculaire cérébral (AVC) ischémique

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201654_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Ces praticiens considèrent notamment que l'encéphalopathie anoxo-ischémique résulte d'un processus délétère progressif, remontant au 23 décembre 2013 à 1h30, au moment de la rupture de la poche des eaux

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003065_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

Ils soutiennent que : - la responsabilité du centre hospitalier régional de Grenoble est engagée pour retard de diagnostic de l'ischémie aigue du membre inférieur droit présentée par M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102287_20240326

Administratif

26 mars 2024

26 mars 2024

Ces praticiens considèrent notamment que l'encéphalopathie anoxo-ischémique résulte d'un processus délétère progressif, remontant au 23 décembre 2013 à 1h30, au moment de la rupture de la poche des eaux

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2101259_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

Les suites ont été marquées par une encéphalopathie anoxique et ischémique ainsi que par des convulsions. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2318490_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

Postérieurement à cette intervention, Mme B... a subi des complications infectieuses, menant à une péritonite et une pancréatite et des accidents vasculaires ischémiques multiples, et nécessitant plusieurs

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2318783_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

thoraco-abdominale, la mise en place d'un système de drainage du liquide céphalorachidien, au moyen de la pose d'un cathéter, permet d'éviter que la surpression occasionnée par ce liquide n'occasionne une ischémie

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300450_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

une partie du dommage à un état antérieur résultant d'une chorioamniotite, la CCI a écarté tout lien entre cette inflammation et les séquelles neurologiques de l'enfant dès lors que seule l'anoxo-ischémie

Source officielle
TA

Pôle Urgences (J.U)

DTA_2509749_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

D, interprète en langue kabyle ; - et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête, aucun des moyens soulevés n'étant fondé.

Source officielle
TA

12ème chambre, éloignement

DTA_2513340_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

. ; et les observations de Me Iscen, représentant le préfet de la Seine-Saint-Denis, qui conclut au rejet de la requête. La clôture de l’instruction a été prononcée à l’issue de l’audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2501914_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Le compte rendu des urgences du CHU de Poitiers a notamment diagnostiqué un mal perforant plantaire avec ostéite en regard du rayon quatre du pied gauche et une ischémie dépassée sur AOMI probablement

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TA

8ème chambre

DTA_2506967_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

ressort des pièces du dossier que Mme B..., née en 1990, est atteinte depuis le mois de janvier 2023 d’une pathologie neurovasculaire cérébrale, responsable d’accidents vasculaires cérébraux (AVC) ischémiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2503839_20250612

Administratif

12 juin 2025

12 juin 2025

attendus et redoutés ; évaluer le taux du risque qui s'est, le cas échéant, réalisé ; déterminer les conséquences probables de la pathologie présentée en l'absence de traitement ; Dire notamment si l'ischémie

Source officielle

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Créations

ISCEM

SIREN 531636926GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

26/04/2011

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