enfant, il n'établit pas, par une photographie, non datée mais qui aurait été prise en Grèce avant ou après la reconnaissance du statut de réfugié, montrant son visage marqué par quelques excoriations légères

Mme C A, ressortissante comorienne née le 26 décembre 1988 à Chandra Anjouan (Union des Comores), est entrée irrégulièrement à Mayotte à bord d'une embarcation légère, le 28 décembre 2023.

voisine immédiate du projet, elle ne fait état d'aucun élément au soutien de ses allégations alors qu'il ressort de la simulation sur logiciel produite en défense que le projet n'engendrera qu'une très légère

Il soutient que : - l'ordre du jour du conseil municipal de Saint-Michel-sur-Orge était erroné ; - les deux oppositions demandent une légère diminution des taux des impôts locaux ; - la commission

De plus, si les éléments comptables établissent une légère baisse du chiffre d'affaire de ladite société entre l'année 2021 et l'année 2022 et un nombre d'emplois techniques réduits sur la même période

Toutefois, la requérante occupe un emploi à temps partiel et perçoit mensuellement des prestations sociales d’un montant légèrement inférieur au double de celui du salaire correspondant à cet emploi.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 janvier 2023, Mme A B, représentée par Me Nizou-Lesaffre, demande au tribunal : 1°) d'annuler le titre de perception émis le 2 décembre

Par des mémoires en défense, enregistrés les 7 avril 2021 et 28 février 2022, l'association syndicale autorisée du Canal d'Ille, représentée par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, conclut au rejet de

L’expert indique notamment que Mme B... présente des séquelles de thromboses qui peuvent être assimilées à une insuffisance cardiaque légère impliquant de réduire certaines activités mais lui permettant

Par des mémoires en défense, enregistrés les 1er juillet 2024 et 4 juin 2025, la commune d’Avignon, représentée par la SCP Lesage Berguet Houard-Robert conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

A... présentait une amyotrophie moyenne du quadriceps gauche avec un périmètre à la mi-cuisse à 51 cm à droite et à 48 cm à gauche et qu’il s’accroupissait difficilement avec une limitation, légère en

vrai que les plans de coupe du dossier de demande de permis initial représentent un terrain d’assiette plat, la notice jointe à ce même dossier indiquait expressément que ce terrain « présente une légère

suivante : Par une requête, enregistrée le18 décembre 2023, la société civile de construction-vente LCM Promotions, prise en la personne de son représentant légal en exercice et représentée par Me Lesage

requérants, la circonstance que ce même rapport mentionne que le périmètre est composé de « deux ensembles de bâtis », un premier composé de tôles ondulées ou bacs d’acier, grilles sur des ossatures en bois légères

Aux termes de celui-ci, les travaux consistent essentiellement à reprendre légèrement des murs, des structures porteuses et des façades, à installer des doublages thermiques, à réaliser entre les locaux

Par un mémoire, enregistré le 2 avril 2021, le département du Gard, représenté par la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert, demande que la somme réclamée par le requérant soit abaissée à de plus justes proportions

sous le n° 2102897, le ministre des armées a rejeté sa demande tendant au bénéfice d'une pension militaire d'invalidité pour l'infirmité de séquelles de discopathie L5-S1 traitée chirurgicalement, légère

sous le n° 2102897, le ministre des armées a rejeté sa demande tendant au bénéfice d'une pension militaire d'invalidité pour l'infirmité de séquelles de discopathie L5-S1 traitée chirurgicalement, légère

Légère raideur. Pas d'amyotrophie.

Les installations légères à destination d'une exploitation agricole ou forestière d'une superficie maximale de 20 m2 () ".