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170 000 résultats pour « plans »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10eme Chambre

DTA_2211039_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2108834_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

des places de stationnement " éco-aménagé " et que 2 arbres seront plantés conformément à la surface de pleine de terre.

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2200735_20251125

Administratif

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2312201_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2500853_20260402

Administratif

2 avril 2026

2 avril 2026

Si, parmi les quarante-deux emplacements prévus, il ressort des extraits de plan insérés dans la notice du projet architectural que vingt-cinq de ces places mesureront un peu moins de 1,5 m2, ces plans

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2409829_20250701

Administratif

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Enfin, les dispositions précitées n'imposent pas au pétitionnaire de préciser l'essence des arbres supprimés et plantés, alors en outre que le plan de masse fait apparaître les plantations maintenues,

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200677_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

la plantation de deux arbres sur les places de stationnement, qu’il ne prévoit pas le remplacement des arbres coupés et que la commune aurait dû prescrire la construction de places de stationnement en

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2202536_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

ne sont pas largement plantés, et que seuls quelques arbres existants seront conservés sans nouvelle plantation prévue, en méconnaissance des dispositions de l'article UA 11 du règlement du PLU.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2109349_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Elle soutient que : - en estimant que l'article UD2 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Martin-la-Plaine, qui autorise les constructions à usage d'habitation dans la zone UD

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202926_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Il ressort des pièces du dossier qu'un mur en ciment a été réalisé en limite nord-est de propriété en lieu et place de l'élément d'intérêt paysager identifié par le plan local d'urbanisme.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102717_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

En onzième et dernier lieu, aux termes de l'article DP UAU 7 du règlement du plan local d'urbanisme : " 1 place de stationnement par 70 mètres carrés de surface de plancher avec au minimum 1 place par

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103059_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Il ressort par ailleurs du plan de masse des constructions à démolir que le terrain d'assiette est planté de 42 arbres de haute tige.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2211720_20250221

Administratif

21 février 2025

21 février 2025

de masse, qui ne fait état d'aucun revêtement du cheminement piéton, et que les informations relatives aux plantations créées ne sont pas cohérentes entre le document graphique et le plan de masse de

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2206166_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Les points et les angles des prises de vue sont reportés sur le plan de situation et le plan de masse. " 4.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2209964_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2402188_20251224

Administratif

24 décembre 2025

24 décembre 2025

Ce plan de masse fait apparaître les travaux extérieurs aux constructions, les plantations maintenues, supprimées ou créées et, le cas échéant, les constructions existantes dont le maintien est prévu.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303445_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Par ailleurs, le plan de masse paysager précise les arbres à supprimer, ceux à déplacer et ceux à planter.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2205518_20221207

Administratif

7 décembre 2022

7 décembre 2022

par rapport à la plage est sans incidence ; les dispositions en cause ne précisent pas qu'elles réglementent seulement la longueur du bâti tel qu'il est visible depuis la plage ; * le projet méconnaît

Source officielle
TA

10eme Chambre

DTA_2209694_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

S’agissant de l’insuffisance alléguée du plan de coupe, d’une part, la rampe d’accès au parking souterrain est matérialisée sur le plan de coupe « PC5 façade ouest », d’autre part, les coupes du projet

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202377_20241105

Administratif

5 novembre 2024

5 novembre 2024

projet de schéma ou de plan arrêté ».

Source officielle

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