CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 307 résultats pour « Bonzi »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Eloignement urgent

DTA_2304073_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2304886_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2203899_20220801

Administratif

1 août 2022

1 août 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003260_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 janvier 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2106211_20230303

Administratif

3 mars 2023

3 mars 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mars 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2206197_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100907_20231215

Administratif

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Bozzi, premier conseiller, Mme Villebesseix, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 décembre 2023. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2001332_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Bozzi, premier conseiller, Mme René, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2022. Le président-rapporteur, signé C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2104959_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

B D et Mme A F, représentés par Me Bonis, avocate, concluent à titre principal à l'irrecevabilité de la requête, à titre subsidiaire au rejet de la requête et en tout état de cause à ce que le requérant

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2400593_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Bozzi, premier conseiller, pour statuer sur les recours dont le jugement relève des dispositions des articles L. 614-5 et L. 614-7 à 13 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400624_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de M. A et de la représentante de la Nouvelle-Calédonie. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400651_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Bozzi, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la SELARL d'avocats Royanez, avocat de Mme A, et de la SELARL Loïc Pieux, avocat du CHT Gaston Bourret.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400265_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de la représentante de la province Sud. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2500678_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 6 novembre 2025. Le rapporteur, SIGNĒ G. Prieto Le président, SIGNĒ H. Delesalle La greffière, SIGNĒ C.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306918_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 mars 2024. Le rapporteur, Signé P. Le Roux Le président Signé G. Descombes La greffière, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2103336_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Bozzi, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. Le rapporteur, Signé Y. C Le président, signé G.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400437_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Bozzi, premier conseiller. Décision rendue publique par mise à disposition au greffe le 8 novembre 2024. Le rapporteur, G. PRIETOLe président, D.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400649_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 10 juillet 2025. Le rapporteur, SIGNE G. PrietoLe président, SIGNE H. DelesalleLe greffier, SIGNE J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400659_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 28 mai 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. DelesalleLe greffier, J.

Source officielle
TA

1ère CHAMBRE

DTA_2400833_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Bozzi, premier conseiller. Rendu le 17 avril 2025. Le rapporteur, G. PrietoLe président, H. Delesalle Le greffier, J.

Source officielle

Page 27 sur 66

← PrécédentSuivant →