l'Archevêché et sur le quai aux fleurs, ainsi que sur la rue du Cloître Notre-Dame, sur une largeur de 2,50 mètres de trottoir côté pair dans la partie de la rue comprise entre la rue d'Arcole et la rue Chanoinesse

le juge administratif ; dans ces conditions, les sommes en cause ne peuvent pas être regardées comme étant justifiées conformément à la jurisprudence du Conseil (CE, 12 mai 2023, n° 466775, SCI Les Chandons

Vallées a décidé de prescrire l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire des douze communes membres de l'établissement public, à savoir les communes de Bréchamps, Chaudon

l'Archevêché et sur le quai aux fleurs, ainsi que sur la rue du Cloître Notre-Dame, sur une largeur de 2,50 mètres de trottoir côté pair dans la partie de la rue comprise entre la rue d'Arcole et la rue Chanoinesse

l'Archevêché et sur le quai aux fleurs, ainsi que sur la rue du Cloître Notre-Dame, sur une largeur de 2,50 mètres de trottoir côté pair dans la partie de la rue comprise entre la rue d'Arcole et la rue Chanoinesse

l'Archevêché et sur le quai aux fleurs, ainsi que sur la rue du Cloître Notre-Dame, sur une largeur de 2,50 mètres de trottoir côté pair dans la partie de la rue comprise entre la rue d'Arcole et la rue Chanoinesse

l'Archevêché et sur le quai aux fleurs, ainsi que sur la rue du Cloître Notre-Dame, sur une largeur de 2,50 mètres de trottoir côté pair dans la partie de la rue comprise entre la rue d'Arcole et la rue Chanoinesse

l'Archevêché et sur le quai aux fleurs, ainsi que sur la rue du Cloître Notre-Dame, sur une largeur de 2,50 mètres de trottoir côté pair dans la partie de la rue comprise entre la rue d'Arcole et la rue Chanoinesse

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Péan, - les observations de Me Chadourne, substituant Me Saint-Martin, représentant Mme D....

Boumendjel, - les conclusions de Mme Theulier de Saint-Germain, rapporteure publique, - les observations de Me Chapoulie pour la commune de Hitiaa O Te Ra.

les véhicules à usage d'habitation, de 20 heures à 8 heures, au niveau du croisement de l'avenue du Touring club et de l'avenue des écureuils, du croisement de l'avenue des sauges et de l'avenue des chardons

presse indique également qu'une manifestation a été déclarée avec pour itinéraire le pont Mirabeau en direction de la rue de la Convention, mais contrairement à ce que soutient la société SOPACT, la rue Chardon

Vallées a décidé de prescrire l'élaboration d'un plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) sur le territoire des douze communes membres de l'établissement public, à savoir les communes de Bréchamps, Chaudon

section particulière en extrémité de digue ; elles ont donc dû faire face à une approche faussée des interfaces ; en outre, les études d'exécution ont décelé des caractéristiques de sols au droit de chacun

Par des mémoires en défense, enregistrés les 13 novembre et 31 décembre 2024 et 14 mars 2025, la commune de Moorea-Maiao, représentée par Me Chapoulie, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme

À compter du 28 mars 2022, il a été placé en congé de maladie puis, par une décision du 24 juin suivant, affecté d'office à la médiathèque de la Chaloupe en qualité d'agent administratif.

G et autres ; - les observations de Me Simon, avocat de la commune de Malakoff ; - et les observations de Me Chanoine, substituant Me Tirard-Rouxel, avocat de la SAS Pierre Promotion.

Bozzi, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Chamoun, avocate de la société requérante, et de M.

A D doivent seulement être annulés en tant qu'ils prononcent chacun une interdiction de retour sur le territoire français pour une durée de deux ans. Sur les conclusions à fin d'injonction : 23.

Elle est divisée en trois parcelles, chacune étant contiguë à un lot du projet.