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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1ère chambre
DTA_2101008_20230601
1 juin 2023
1 juin 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, présidente, - et les conclusions de M. Torrente, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2102690_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Mach en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2207168_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
C..., exploitant agricole à Tiercé dans le département du Maine-et-Loire jusqu’au 31 décembre 2017, s’est engagé, en 2015, dans un contrat de mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) « Basses
Source officielleJuge unique - 1ère chambre
DTA_2100883_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mach, magistrate désignée, - les conclusions de M.
Source officielle10ème Chambre (JU)
DTA_2308178_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges prévus à l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle10ème chambre
DTA_2413516_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - M. David, conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2413756_20250227
27 février 2025
27 février 2025
Délibéré après l'audience du 6 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - M. Hégésippe, conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2413888_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Délibéré après l’audience du 19 février 2026, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Syndique, première conseillère, - M. Hégésippe, premier conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2414262_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Le rapport de Mme Mach, présidente, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2300560_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
La présidente de la 1ère chambre, Signé A-S MACH
Source officielle2ème chambre
DTA_2026390_20230213
13 février 2023
13 février 2023
C A B, représenté par Me Mace, demande au tribunal de prononcer la décharge de l'amende mise à sa charge sur le fondement de l'article 1759 du code général des impôts, au titre de l'année 2015.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2302925_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La présidente de la 1ère chambre, Signé A-S MACH
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2301852_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
La présidente de la 1ère chambre, Signé A-S MACH
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2501622_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer en matière de référés.
Source officielle10ème chambre
DTA_2505763_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Délibéré après l’audience du 4 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, M. Hégésippe, premier conseiller.
Source officielle10ème chambre
DTA_2505801_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Syndique, première conseillère, M. Hégésippe, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2413186_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2413982_20250722
22 juillet 2025
22 juillet 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2504597_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
La présidente du tribunal a désigné Mme Mach, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l’article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DTA_2200330_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
Délibéré après l'audience du 15 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.
Source officiellePage 27 sur 157