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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2500101_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'intéressé s'est ensuite dirigé vers l'autre enfant pour lui pincer les joues et le gifler. Compte tenu de l'ensemble de ces éléments, M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301278_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Il résulte de la combinaison des dispositions précitées que l’octroi des aides du premier pilier de la politique agricole commune, découplées de la production, calculées sur la base de la surface des terres
Source officielle2ème chambre
DTA_2300318_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Il résulte de la combinaison des dispositions précitées que l’octroi des aides du premier pilier de la politique agricole commune, découplées de la production, calculées sur la base de la surface des terres
Source officielle2ème chambre
DTA_2300319_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Il résulte de la combinaison des dispositions précitées que l’octroi des aides du premier pilier de la politique agricole commune, découplées de la production, calculées sur la base de la surface des terres
Source officielle2ème chambre
DTA_2300320_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Il résulte de la combinaison des dispositions précitées que l’octroi des aides du premier pilier de la politique agricole commune, découplées de la production, calculées sur la base de la surface des terres
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2301069_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
10 du code de l'environnement n'est pas méconnu ; la vénerie sous terre n'est pas un moyen de capture et de mise à mort non sélectif ; il résulte de l'arrêté du 19 mars 1982 modifié que l'usage des pinces
Source officielle7ème chambre
DTA_2101974_20220712
12 juillet 2022
12 juillet 2022
B E, représentés par la SELARL Bret et Pinti (Me Pinti), demandent au tribunal : 1°) d'annuler le courrier du 12 janvier 2021 par lequel le ministre de l'intérieur les a informés de la suspension des
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2402213_20260211
11 février 2026
11 février 2026
méconnaissance de l’article II-2-1 du plan local d’urbanisme relatif à l’aspect extérieur des constructions dès lors que l’impossibilité technique d’encastrer les boîtes aux lettres dans les murs bahut ou les piliers
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501854_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
hospitalier Guy Thomas à Riom pour un examen de rachis lombaire qui n’a pas diagnostiqué de trouble de la statique rachidienne lombaire de profil, ni de tassement vertébral ou de lyse pédiculaire mais un pincement
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2304165_20231014
14 octobre 2023
14 octobre 2023
B a indiqué aux services de la préfecture qu'il était un salarié sérieux et ponctuel et qu'il était un " pilier " de son entreprise.
Source officielle4ème chambre
DTA_2300986_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Le 5 mai 2021 et le 15 novembre 2021, il a été constaté la construction d'un mur en parpaings, deux piliers à l'entrée du terrain et l'installation d'un coffret EDF comportant un compteur, et le 7 décembre
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2301163_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
des veneurs, et qui consiste à capturer, par déterrage, l'animal acculé dans son terrier par les chiens qui y ont été introduits, l'animal étant ensuite saisi au cou, à une patte ou au tronc, par des pinces
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2301560_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2023, la compagnie d'assurances Allianz IARD, prise en qualité d'assureur suivant la police RCD AFG 65 192 459, représentée par Me Elsa Magali Pinder, s'en
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2307657_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Qualifiée de " pilier " du groupe financier, ses comptes-rendus d'entretiens professionnels soulignent son professionnalisme et son sérieux dans la conduite de procédures et d'enquêtes " longues et complexes
Source officielleJuge Unique 3
DTA_2305094_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
les riverains des voies publiques, il en va différemment des inondations constatées au droit du domicile du requérant, qui ont pour effet lorsqu’elles sont importantes de faire baigner la base d’un pilier
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2305188_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
6 arbres seront abattus et que 16 arbres nouveaux sujets seront plantés ; le plan de repérage des arbres indique précisément l'essence des arbres abattus : un crataegus, 2 prunus, un conifère et un pinus
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305287_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
A, un " pincement de l'interligne fémoro-patellaire interne avec diminution de l'épaisseur du cartilage d'encroûtement au niveau du versant rotulien interne ".
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305415_20240809
9 août 2024
9 août 2024
eurétérorénoscopie rigide avec mise en place d'une sonde double J dont les suites ont été marquées par une lombosciatalgie gauche invalidante ; - une IRM du rachis lombaire du 29 mars 2019 a objectivé " un pincement
Source officielle7ème chambre
DTA_2303628_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ressort du rapport d'enquête administrative que l'individu en question, en état d'ébriété et seulement muni d'une bombe lacrymogène, tentait de couper le fusible d'un lampadaire public à l'aide d'une pince
Source officielle4ème chambre
DTA_2209456_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
établi le 26 mai 2020 des restrictions médicales à l'exercice de son poste d'agent de propreté tenant à l'absence de porte de charges lourdes et de tâches accroupies et l'usage exclusif de sacs et pinces
Source officiellePage 27 sur 41
LE PINIER METAI
Autre jugement et ordonnance — RLJ modification du plan de redressement - Le tribunal judiciaire de Niort, par jugement du 5 août 2026, a prononcé la modification du plan de redressement judiciaire en ce sens que le tribunal a levé l'inaliénabilité des parcelles détenues en toute propriété sises commune de PIERREFITTE (79) et cadastrées section C n°295, n°269, n°282 et n°283 - N° RG : 20/00982
20/08/2026
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SCI Père Pinière
31/07/2026
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SELARL LUCAS-PINIER
21/07/2026
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PINIER, Francois, Guy, Paul
16/06/2026
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DES PINIERS
Autre jugement et ordonnance — Ouvre la procédure de redressement - Date de cessation des paiements : 13 Avril 2026 - Mandataire : SELARL THOMAS HUMEAU, 69 Cours National BP 90256, 17105 SAINTES - Les déclarations de créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-3 du Code de Commerce dans les deux mois à compter de la présente publication. Patrimoine concerné : professionnel - N° RG : 26/00655
10/06/2026
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