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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3
DTA_2302777_20251016
16 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique.
4ème chambre
DTA_2302942_20250918
18 septembre 2025
Chevillard, rapporteur public, - et les observations de Me Stein, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2303047_20251222
22 décembre 2025
Autres délais-Etrangers-2
DTA_2303098_20231229
29 décembre 2023
C souffre d'une insuffisance rénale chronique sur néphropathie vasculaire qui nécessite une dialyse trois fois par semaine et qu'il est également atteint d'une cardiopathie ischémique stentée, d'hypertension
2ème Chambre
DTA_2301306_20250311
11 mars 2025
B A, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 novembre 2022 par laquelle le préfet du Nord a refusé de lui accorder un rendez-vous en vue de l'enregistrement
DTA_2301370_20250925
25 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Samson-Dye, - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.
1ère chambre
DTA_2301699_20231130
30 novembre 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme B souffre d'une déficience sinusale ayant entraîné l'implantation d'un pace-maker en 2019, de coronopathie avec implantation d'un stent en 2019, d'arythmie chronique
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2301769_20231108
8 novembre 2023
fuites dans le réseau lessiviel, la capacité de production, la non-conformité aux normes acoustiques, les équipements de chaufferie, la mini-cogénération, la zone de modulation, la non-conformité de la STEP
DTA_2301922_20250925
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Philis, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, - et les observations de M.
DTA_2306007_20251104
4 novembre 2025
commune de Saint-Laurent-sur-Saône a procédé à la reconstruction des monuments funéraires détruits et notamment aux travaux supplémentaires permettant de rétablir la continuité entre la dalle et la stèle
6ème chambre
DTA_2304782_20250612
12 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 juin 2023 et 21 mai 2025, Mme A B, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision
DTA_2303611_20251016
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Ducos de Saint Barthélémy de Gélas, - les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : La
DTA_2303612_20251016
DTA_2303702_20251113
13 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme E... de F... de G..., - et les conclusions de Mme Stenger, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M. C...
11ème chambre
DTA_2307717_20250317
17 mars 2025
Il ressort des pièces du dossier, que le salaire brut mensuel de Mme C, laquelle occupe un poste d'agent de service pour le compte de la société STEM Propreté à temps complet depuis le 1er mars 2021, est
Reconduite à la frontière
DTA_2604515_20260330
30 mars 2026
A... est médicalement suivi en raison d’une hypertension artérielle et de ses antécédents médicaux, notamment une cardiopathie ischémique stentée, d’autre part, qu’il ne dispose pas d’un hébergement stable
DTA_2208593_20250211
11 février 2025
B D, représenté par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision verbale de la commune de Tourcoing par laquelle son offre n'a pas été retenue pour l'acquisition du bien immobilier
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2208673_20230509
9 mai 2023
F souffrait depuis plusieurs années d'un syndrome coronarien aigu et portait un stent au cœur lorsque, le 28 février 2020, il a ressenti des douleurs thoraciques importantes et s'est rendu au Centre hospitalier
6ème Chambre
DTA_2203774_20240704
4 juillet 2024
octobre 2020 et du rapport du 11 septembre 2013 du docteur A, cardiologue, que l'intéressée souffre d'une cardiopathie ischémique découverte en 2010 qui a nécessité une angioplastie et la pose d'un stent
4ème chambre, JU
DTA_2210616_20240315
15 mars 2024
2017 ; - plusieurs pathologies lui ont été diagnostiquées depuis 2017 ; - depuis l'année 2020, il est victime de forts vomissements qui peuvent le paralyser plusieurs jours chaque mois ; - trois stents
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