CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

554 résultats pour « Giren »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2600182_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 3 février 2026, la Communauté d’Agglomération du Grand Dole (CAGD), représentée par la SELARL Brocard-Gire, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2601124_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

De deuxième part, s’il explique à l’audience que l’adresse figurant sur la facture d’un fournisseur de téléphonie aux deux noms de janvier 2026 indiquant le 1 de la place du Maréchal Foch à Gien est une

Source officielle
TA

Juge de la reconduite à la frontière

DTA_2203143_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

une demande d'asile alors qu'il était placé dans la zone d'attente temporaire créée, par un arrêté du préfet du Var du 10 novembre 2022, au sein du Village Vacances CCAS EDF situé sur la presqu'île de Giens

Source officielle
TA

Juge de la reconduite à la frontière

DTA_2203144_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

une demande d'asile alors qu'il était placé dans la zone d'attente temporaire créée, par un arrêté du préfet du Var du 10 novembre 2022, au sein du Village Vacances CCAS EDF situé sur la presqu'île de Giens

Source officielle
TA

Juge de la reconduite à la frontière

DTA_2203145_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

une demande d'asile alors qu'il était placé dans la zone d'attente temporaire créée, par un arrêté du préfet du Var du 10 novembre 2022, au sein du Village Vacances CCAS EDF situé sur la presqu'île de Giens

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000526_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

mai 2021 et 1er août 2022, le syndicat intercommunal à vocation scolaire (SIVOS) de Noiron-sous-Gevrey, Briondon, Epernay-sous-Gevrey et Savouges représenté par la société d'avocats Grillon-Brocard-Gire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2403484_20250129

Administratif

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Enfin, le seul document établi par le cabinet Etudia ne permet pas d'établir qu'il aurait dû se rendre à cinquante-trois reprises à la pharmacie de Saint-Girons entre le 10 janvier 2020 et le 11 mars 2024

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206851_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Laurent Guth, rapporteur public, - les observations de Me Marty, avocat de Mme D, - et les observations de Me Gien substituant Me Magnaval, avocat des HUS. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301238_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 20 septembre 2023 et le 10 mai 2024, la communauté de communes Sud Côte Chalonnaise, représentée par Me Gire, conclut au rejet de la requête et à ce que soit

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1903973_20230119

Administratif

19 janvier 2023

19 janvier 2023

de l'établissement, au sein duquel il a notamment subi une craniectomie décompressive afin de résorber son hypertension intracrânienne, puis à compter du 25 octobre 2006 à l'hôpital Renée Sabran de Giens

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301330_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Par des mémoires en défense, enregistrés le 20 septembre 2023 et le 30 janvier 2024, la communauté de communes Sud Côte Chalonnaise, représentée par Me Gire, conclut au rejet de la requête et à ce que

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2002672_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

du niveau supérieur par la fourniture et la pose de 2 mains courantes, une de chaque côté, la fourniture et la pose de nez de marche antidérapants et contrastés en aluminium, la fourniture et pose de giron

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201916_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 20 septembre 2022, la communauté de communes d'Avallon-Vézelay-Morvan, représentée par la SCP Chaton, Grillon, Brocard et Gire, conclut au rejet de la requête et

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2515126_20250912

Administratif

12 septembre 2025

12 septembre 2025

La maisons d'arrêt pour hommes d'Angers, dépendant de la Direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP) de Rennes, est située 1, place Olivier Giran à Angers (49000).

Source officielle

Page 28 sur 28

← Précédent