AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401783_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2202844_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2509227_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, pour signer les ordonnances visées à l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2501136_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500465_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle4ème chambre
DTA_2109386_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 24 novembre 2021 et 12 juillet 2022, Mme D B épouse A, représentée par la SCP Robin Vernet, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle7ème chambre
DTA_2004607_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
indépendamment de l'achèvement de l'immeuble ou du délai de réalisation de l'opération d'investissement ; par suite, la souscription au capital des sociétés civiles immobilières Beaudelle, Morency, Rollin
Source officielle1ère chambre
DTA_2313025_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Jean, substituant Me Gonidec, avocat de Mme B.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2308704_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le rapport de Mme Rolin, présidente-rapporteure, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M. A... B...
Source officielle1ère chambre
DTA_2308937_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Rémy Combes, président, Mme Marine Robin, conseillère, M. Tom Collen-Renaux, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 février 2026. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401527_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401564_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401569_20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle1ère chambre
DTA_2404514_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, - et les observations de Me Stoffaneller, avocat de M. A..., et de M. A....
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2405105_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
un mémoire et des pièces complémentaires, enregistrés les 4, 19 et 22 avril 2024, Mme C M G, agissant en son nom et en celui des enfants L B D K E, H N E et F A K E, et Mme I J E, représentées par Me Robin
Source officielle1ère chambre
DTA_2404381_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle1ère chambre
DTA_2407295_20260217
17 février 2026
17 février 2026
Rémy Combes, président, Mme Marine Robin, conseillère, M. Tom Collen-Renaux, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 février 2026. La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2407304_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Le rapport de Mme Marine Robin, conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2408036_20260203
3 février 2026
3 février 2026
Rémy Combes, président, Mme Marine Robin, conseillère, M. Tom Collen-Renaux, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2026. La rapporteure, M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2500015_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Rolin, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officiellePage 28 sur 153
ROBLIN
28/07/2026
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SAVEL, Maxime, Bastien, Gérard, ROBLIN
14/07/2026
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SARL FLORIAN ROBLIN
02/07/2026
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ROBLIN, Julie, Martine
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18/06/2026
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