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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre
DTA_2206822_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
sein de l'hôpital Pitié-Salpêtrière du mois de novembre 1982 au mois de septembre 2000, où il déclare avoir travaillé auprès de patients dans le cadre de missions qui étaient effectuées en étroite collaboration
Source officielle3ème chambre
DTA_2102930_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Par suite, alors que de nombreux manquements dans la prise en charge des enfants ont été constatés et que Mme A est en position d'évitement à l'égard du service de PMI, ce qui empêche toute collaboration
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100626_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
l'établissement et questionnent sa loyauté, sa compréhension des positions hiérarchiques et fonctionnelles, et sa capacité à s'inscrire dans une action collective, dans un contexte de mutation où la collaboration
Source officielle3ème chambre
DTA_2100851_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
administrative, dans une ou plusieurs écoles () Les accompagnants des élèves en situation de handicap bénéficient d'une formation spécifique pour l'accomplissement de leurs fonctions, mise en œuvre en collaboration
Source officielle6ème Chambre
DTA_2006323_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Cette enquête administrative souligne le professionnalisme et la disponibilité de Mme B ainsi que la qualité de sa collaboration avec les services du département.
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2400405_20240227
27 février 2024
27 février 2024
et des 22 et 23 juillet 2023), qu'en ce qui concerne l'absence de remise en question professionnelle et de possibilité de communication face aux manquements observés, ou encore les difficultés de collaboration
Source officielle1ère chambre
DTA_2400496_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
la société requérante, intitulé « expérimentation de couverts végétaux en vignes étroites », il résulte de l’instruction qu’il vise l’expérimentation de couverts végétaux en vignes étroites, en collaboration
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2400975_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
accueil des élèves et des personnels, de réception et distribution du courrier, de vérification des livraisons et que, en outre, la mise en place d’un nouvel outil de gestion financière nécessite une collaboration
Source officielle3e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.
DTA_2327567_20240222
22 février 2024
22 février 2024
lors qu'il est entré en France en octobre 2022 et a des amis en région parisienne ; - sa vie est menacée en cas de retour dans son pays d'origine en raison de ses inclinations politiques et sa collaboration
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2329465_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Il travaillera en étroite collaboration avec les développeurs, architectes, responsables de l’infrastructure, data scientists, etc. et il apportera son expérience technique pour mener à bien les projets
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2400191_20240215
15 février 2024
15 février 2024
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielle1ère chambre
DTA_2402380_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
A... était matériellement en mesure de communiquer à Mme C... les éléments d’évaluation qu’il tirait de cette collaboration et sa présence au cours de l’entretien n’était donc pas indispensable.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2404312_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
familiale ; l'enfant B F se trouve en situation irrégulière du fait de l'expiration de son visa court séjour iranien et risque l'expulsion vers l'Afghanistan où il encourt des persécutions du fait de la collaboration
Source officielle2ème Chambre
DTA_2407643_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
judiciaire de Strasbourg du 7 février 2024, qui souligne que sa mère, auprès de laquelle elle était jusqu'alors placée, a totalement disparu, et que la jeune fille a trouvé " refuge chez son père qui, en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2500166_20250228
28 février 2025
28 février 2025
initiatives permettant d'améliorer l'accompagnement de la communauté universitaire sur les territoires relevant de leur compétence et participent pour ce faire à l'élaboration d'actions territoriales en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2418839_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
employeur actuel, l'association " Le haricot volubile ", l'a mise en demeure de fournir un document attestant de la régularité de son séjour avant le 31 décembre 2024 sous peine de suspendre leur collaboration
Source officielle6ème Chambre
DTA_2411516_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
B a conclu un contrat d'apprentissage attestent, par des documents datés des 9 et 19 octobre 2024, des nombreuses qualités professionnelles de ce dernier et de leur volonté de continuer leur collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304347_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
administrative, dans une ou plusieurs écoles () Les accompagnants des élèves en situation de handicap bénéficient d'une formation spécifique pour l'accomplissement de leurs fonctions, mise en œuvre en collaboration
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2402788_20240426
26 avril 2024
26 avril 2024
En deuxième lieu, la circonstance que le tennis club se déclare satisfait de sa collaboration ou que l'intéressé serait seul en capacité d'occuper son poste actuel est à cet égard sans incidence.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2402864_20240308
8 mars 2024
8 mars 2024
produits chimiques pouvant présenter un risque significatif pour la santé et l'environnement faite aux metteurs sur le marché adhérant à un organisme agréé est assurée par : / 1° La mise en place, en collaboration
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