Elle sera en harmonie avec celle des maisons voisines.

3.4, UA 5.1 et UA 5.2 du PLU ; l'incohérence de traitement entre les deux parties du bâtiment, pourtant visibles toutes deux de la voie publique et formant une seule et même unité, porte atteinte à l'harmonie

* ni la hauteur de façade* ne sont définies par le règlement graphique (par une prescription de hauteur ou un polygone constructible), la hauteur de façade* des constructions projetée est fixée en harmonie

règlement est méconnu car le projet de création d'antenne aura une hauteur de 14,30 mètres ; en troisième lieu, l'article UAc 4.2.3 du même règlement est méconnu car le projet contesté ne respecte pas l'harmonie

Cette même délibération précise que la différenciation des taux applicable entre 2012 et 2019 est instaurée afin de " limiter les hausses de cotisations dues à l'harmonisation du mode de financement du

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Or, à l'occasion du projet de rehaussement des combles, le nouveau niveau va venir perturber cette harmonie bien établie, en ce que la maison va se retrouver en position nettement surélevée par rapport

Elles contribuent à une harmonie d’ensemble des formes bâties et s'inscrivent dans le caractère général de l'ensemble de la zone sans nuire et porter atteinte au caractère et à l'intérêt des lieux avoisinants

Par ailleurs, la teinte neutre du parement lui confère une sobriété de nature à instaurer une harmonie avec les autres matériaux employés sur la construction initiale.

Les matériaux employés, les enduits, les peintures, les parements doivent être en harmonie avec le caractère architectural des constructions environnantes.

En tout état de cause, le règlement (CE) n° 1107/2009 constitue un règlement d'harmonisation exhaustive relatif à la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques de sorte que toute mesure nationale

Par ailleurs, ainsi qu'il a été dit précédemment les travaux de surélévation, lesquels ne sont pas visibles depuis la rue, participe à une harmonisation de la façade arrière, mettant ainsi en valeur la

articles pyrotechniques de catégories C1, F1, T1 et P1 sur le territoire des communes de Colmar, Mulhouse et Saint-Louis méconnaît l’article 4 de la directive 2013/29/UE du 12 juin 2013 relative à l’harmonisation

territoire des communes de Strasbourg, Hœnheim, Bischheim, Schiltigheim, Illkirch-Graffenstaden, Lingolsheim et Ostwald méconnaît l’article 4 de la directive 2013/29/UE du 12 juin 2013 relative à l’harmonisation

Vu : - le règlement (CE) n° 561/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 relatif à l'harmonisation de certaines dispositions de la législation sociale dans le domaine des transports par

que le nombre de sous-jurys ait été justifié au regard du nombre de candidats ; - l'université ne justifie pas avoir, pour assurer l'égalité entre les candidats, procédé à une péréquation ou harmonisation

que le nombre de sous-jurys ait été justifié au regard du nombre de candidats ; - l'université ne justifie pas avoir, pour assurer l'égalité entre les candidats, procédé à une péréquation ou harmonisation

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, - et les observations de Me Sultan. Considérant ce qui suit : 1. M.

Victor Tanzarella Hartmann, conseiller, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...