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572 résultats pour « Pierre MONTERO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2104991_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Dans ces conditions, le moyen tiré de l'incomplétude de la demande de permis de construire, en l'absence de telles pièces, est fondé. 13.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2108436_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107486_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2109347_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_1707275_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'ordonnance du 3 août 2015, par laquelle la présidente du tribunal a taxé les frais de l'expertise réalisée par M. A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105705_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Vu les arrêtés attaqués et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205971_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

A B à la somme de 52 761,04 euros ; - les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2006095_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2004639_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2008910_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2007310_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rouen

DTA_2203042_20220816

Administratif

16 août 2022

16 août 2022

Vu : - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme C comme juge des référés ; - les autres pièces du dossier, notamment les pièces numérotées 13-3 et 13-4, produites par la société

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

EIMC MTRS, MONTEROSSO, Enzo, Jean-Pierre, Vincent

SIREN 879265544Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

17/10/2023

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Radiations

Le violon Vert, MONTERO-VALLE, Patrice, Pedro, Marcel, Jean-Pierre

SIREN 519299671Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

17/07/2022

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Ventes et cessions

FEBEO CASTELLANE, MONTERO, Pierre-Antoine, Jean

SIREN 893114868GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

reprise de l'activité après suspension. Acte en date du 09/02/2021 enregistré au MONTPELLIER 2 le 24/02/2021 sous le numéro 2021/16431 N° 2021A1002 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit Bosc Viel 34130 Mauguio

15/04/2021

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Radiations

MONTERO, Fabien Joseph Pierre

SIREN 884964453GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

14/01/2021

Voir →

Créations

MONTERO, Fabien Joseph Pierre

SIREN 884964453GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

15/07/2020

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