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1 078 résultats pour « surveillance après intervention chirurgicale »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2203844_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

l'intervention, associé à une insuffisance rénale aigue, nécessitant une première reprise chirurgicale réalisée le 09/12/2015 ; - plusieurs prélèvements bactériologiques revenaient positifs à Escherichia

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2207115_20250115

Administratif

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Il résulte de l'instruction, que Mme A a supporté des souffrances évaluées par l'expert à un niveau de 3 sur une échelle de 1 à 7, lesquelles résultent notamment de l'intervention chirurgicale de type

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200316_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

D soutient qu'il " y a eu une défaillance majeure dans la surveillance en salle de réveil de M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002255_20230630

Administratif

30 juin 2023

30 juin 2023

Une opération chirurgicale réalisée le 16 novembre 2010 mit fin à cette dernière blessure, seules les douleurs cervicales persistant.

Source officielle
TA

magistrat LAFAY

DTA_2306416_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

psychique ou sensorielle imposant qu'elles soient accompagnées par une tierce personne dans leurs déplacements Ce critère est rempli si elles ne peuvent effectuer aucun déplacement seules, y compris après

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2003272_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Il fait valoir qu'aucun lien de causalité ne peut être retenu entre l'acte chirurgical du 11 avril 2015 et la survenance des complications pulmonaires qu'a subies l'intéressée, les experts désignés ayant

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1904061_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

C D, qui était alors âgé de 62 ans, a subi au centre hospitalier universitaire de Toulouse une intervention chirurgicale, consistant notamment à une prostatectomie, nécessitée par la présence d'une tumeur

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102424_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

A résultant de la survenance de l'infection nosocomiale au décours de l'intervention du 30 janvier 2017 en lui allouant la somme de 1 500 euros.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2006072_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Il soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier de Roubaix est engagée en raison de la faute commise par le praticien lors de l'intervention chirurgicale du 18 décembre 2017 ; - il en

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2204944_20250117

Administratif

17 janvier 2025

17 janvier 2025

au mois de juin 2022 devait leur permettre de se décider entre deux options chirurgicales, une opération complexe intracardiaque et/ou une transplantation cardiaque.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208095_20230117

Administratif

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Il soutient que : - entre 2015 et 2017, il a subi trois opérations chirurgicales du genou droit à l'hôpital Edouard Herriot ; devant la persistance de gênes, une nouvelle opération a été réalisée en

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901724_20220803

Administratif

3 août 2022

3 août 2022

chirurgicale du rachis cervico-dorsal à l'origine de lomboradiculalgies chroniques intermittentes.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2218554_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Il relève également que l'arthrose continuant d'évoluer défavorablement, il conviendra d'envisager une nouvelle intervention chirurgicale qui pourrait être une prothèse d'épaule inversée et note que la

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102842_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

chirurgicale qu'elle a subie ; - l'expert n'a pas retenu l'existence d'une infection nosocomiale et a considéré que l'état de la patiente était directement imputable à la survenance d'un accident médical

Source officielle
TA

3e Section - 1re Chambre

DTA_2010421_20240105

Administratif

5 janvier 2024

5 janvier 2024

B a subi de graves lésions à l'œil gauche ayant nécessité de nombreuses interventions chirurgicales.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400213_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

dont le compte-rendu de l'intervention chirurgicale du 25 mars 2021 qu'il détaille.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2206072_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Il soutient qu'après le traitement d'un cancer colorectal en 2019 et 2020 qui a nécessité trois interventions chirurgicales et des séances de chimiothérapie et radiothérapie, il souffre d'incontinence

Source officielle
TA

Cellule juge unique

DTA_2406861_20260403

Administratif

3 avril 2026

3 avril 2026

Il soutient que : - depuis les interventions chirurgicales qu’il a subies au niveau des genoux avec mise en place d’une prothèse totale, ses déplacements restent difficiles et il souffre de douleurs quotidiennes

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2200175_20240515

Administratif

15 mai 2024

15 mai 2024

En deuxième lieu, lors de l'intervention chirurgicale du 15 janvier 2019, il résulte de ce même rapport que le choix de l'abord ombilical pour la pose du premier trocart n'était pas adapté à l'état de

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2308875_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

A, gynécologue-obstétricien exerçant à titre libéral, intervention au cours de laquelle, a été constatée, en présence du docteur M.

Source officielle

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