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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2203844_20230407
7 avril 2023
l'intervention, associé à une insuffisance rénale aigue, nécessitant une première reprise chirurgicale réalisée le 09/12/2015 ; - plusieurs prélèvements bactériologiques revenaient positifs à Escherichia
2ème Chambre
DTA_2207115_20250115
15 janvier 2025
Il résulte de l'instruction, que Mme A a supporté des souffrances évaluées par l'expert à un niveau de 3 sur une échelle de 1 à 7, lesquelles résultent notamment de l'intervention chirurgicale de type
1ère Chambre
DTA_2200316_20230124
24 janvier 2023
D soutient qu'il " y a eu une défaillance majeure dans la surveillance en salle de réveil de M.
DTA_2002255_20230630
30 juin 2023
Une opération chirurgicale réalisée le 16 novembre 2010 mit fin à cette dernière blessure, seules les douleurs cervicales persistant.
magistrat LAFAY
DTA_2306416_20250109
9 janvier 2025
psychique ou sensorielle imposant qu'elles soient accompagnées par une tierce personne dans leurs déplacements Ce critère est rempli si elles ne peuvent effectuer aucun déplacement seules, y compris après
4ème chambre
DTA_2003272_20230223
23 février 2023
Il fait valoir qu'aucun lien de causalité ne peut être retenu entre l'acte chirurgical du 11 avril 2015 et la survenance des complications pulmonaires qu'a subies l'intéressée, les experts désignés ayant
DTA_1904061_20230323
23 mars 2023
C D, qui était alors âgé de 62 ans, a subi au centre hospitalier universitaire de Toulouse une intervention chirurgicale, consistant notamment à une prostatectomie, nécessitée par la présence d'une tumeur
5ème Chambre
DTA_2102424_20230704
4 juillet 2023
A résultant de la survenance de l'infection nosocomiale au décours de l'intervention du 30 janvier 2017 en lui allouant la somme de 1 500 euros.
6ème chambre
DTA_2006072_20230317
17 mars 2023
Il soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier de Roubaix est engagée en raison de la faute commise par le praticien lors de l'intervention chirurgicale du 18 décembre 2017 ; - il en
3ème Chambre
DTA_2204944_20250117
17 janvier 2025
au mois de juin 2022 devait leur permettre de se décider entre deux options chirurgicales, une opération complexe intracardiaque et/ou une transplantation cardiaque.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2208095_20230117
17 janvier 2023
Il soutient que : - entre 2015 et 2017, il a subi trois opérations chirurgicales du genou droit à l'hôpital Edouard Herriot ; devant la persistance de gênes, une nouvelle opération a été réalisée en
3ème chambre
DTA_1901724_20220803
3 août 2022
chirurgicale du rachis cervico-dorsal à l'origine de lomboradiculalgies chroniques intermittentes.
DTA_2218554_20250321
21 mars 2025
Il relève également que l'arthrose continuant d'évoluer défavorablement, il conviendra d'envisager une nouvelle intervention chirurgicale qui pourrait être une prothèse d'épaule inversée et note que la
DTA_2102842_20231017
17 octobre 2023
chirurgicale qu'elle a subie ; - l'expert n'a pas retenu l'existence d'une infection nosocomiale et a considéré que l'état de la patiente était directement imputable à la survenance d'un accident médical
3e Section - 1re Chambre
DTA_2010421_20240105
5 janvier 2024
B a subi de graves lésions à l'œil gauche ayant nécessité de nombreuses interventions chirurgicales.
DTA_2400213_20250516
16 mai 2025
dont le compte-rendu de l'intervention chirurgicale du 25 mars 2021 qu'il détaille.
Juge social
DTA_2206072_20230530
30 mai 2023
Il soutient qu'après le traitement d'un cancer colorectal en 2019 et 2020 qui a nécessité trois interventions chirurgicales et des séances de chimiothérapie et radiothérapie, il souffre d'incontinence
Cellule juge unique
DTA_2406861_20260403
3 avril 2026
Il soutient que : - depuis les interventions chirurgicales qu’il a subies au niveau des genoux avec mise en place d’une prothèse totale, ses déplacements restent difficiles et il souffre de douleurs quotidiennes
DTA_2200175_20240515
15 mai 2024
En deuxième lieu, lors de l'intervention chirurgicale du 15 janvier 2019, il résulte de ce même rapport que le choix de l'abord ombilical pour la pose du premier trocart n'était pas adapté à l'état de
1ère chambre
DTA_2308875_20250325
25 mars 2025
A, gynécologue-obstétricien exerçant à titre libéral, intervention au cours de laquelle, a été constatée, en présence du docteur M.
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